J'invite le Conseil f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 r\u00e9pondre aux questions suivantes\u00a0:
1. La position adopt\u00e9e par le DFAE dans le cas expos\u00e9 ci-dessous (voir d\u00e9veloppement) correspond aux intentions du gouvernement Bush et des groupements \u00e9conomiques \u00e9tats-uniens. Qu'est-ce qui a pouss\u00e9 le DFAE, et plus particuli\u00e8rement la Direction du droit international public, \u00e0 adopter cette position contre laquelle s'\u00e9l\u00e8vent maintenant vigoureusement les principales organisations internationales de d\u00e9fense des droits de l'homme, d'importantes organisations repr\u00e9sentant la soci\u00e9t\u00e9 civile et des juristes de renomm\u00e9e internationale sp\u00e9cialis\u00e9s dans le domaine des droits de l'homme\u00a0?
2. Le DFAE \u00e9tait-il conscient de l'importance strat\u00e9gique de ce cas\u00a0? Pourquoi les implications en mati\u00e8re de droits de l'homme n'ont-elles pas \u00e9t\u00e9 prises en consid\u00e9ration, ou pourquoi ont-elles \u00e9t\u00e9 sous-\u00e9valu\u00e9es\u00a0? Qui a-t-on consult\u00e9\u00a0? Comment l'opinion, quant au fond et quant aux aspects politiques, se forme-t-elle en pareil cas\u00a0? Les responsables du DFAE avaient-ils connaissance des d\u00e9cisions ant\u00e9rieures (en 1993) d'un groupe de travail des Nations Unies et des d\u00e9cisions d'un groupe de travail de la commission juridique interam\u00e9ricaine concernant le cas Alvarez-Machain\u00a0?
3. Le DFAE peut-il formuler pr\u00e9cis\u00e9ment sa politique et ses objectifs politiques en ce qui concerne l'Alien Tort Claims Act (ATCA )? Qui doit-on priver de la possibilit\u00e9 de porter plainte et contre qui ne doit-on plus pouvoir intenter une action en justice\u00a0? Les droits des victimes d'atteintes aux droits de l'homme ne doivent-ils pas par principe pr\u00e9valoir sur les pr\u00e9tentions d\u00e9coulant de la souverainet\u00e9 des \u00c9tats\u00a0? Si la r\u00e9ponse est non, dans quels cas ne doivent-ils pas pr\u00e9valoir\u00a0?
4. Malgr\u00e9 toutes les r\u00e9serves qu'on peut adresser \u00e0 l'ATCA, le cas pr\u00e9sent ne peut en aucun cas \u00eatre \u00e9rig\u00e9 en exemple. L'US Drug Enforcement Agency a clairement viol\u00e9 un trait\u00e9 liant les \u00c9tats-Unis d'Am\u00e9rique et le Mexique. La mani\u00e8re dont le plaignant, Alvarez-Machain, a \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9 et transport\u00e9 aux \u00c9tats-Unis est totalement arbitraire et ill\u00e9gale. On ne voit pas pourquoi Alvarez-Machain ne devrait pas recevoir une indemnisation pour cet acte ill\u00e9gal. Comment le DFAE en est-il venu \u00e0 signer un document dans lequel il est affirm\u00e9 que le cas Alvarez-Machain ne concerne en rien les \u00c9tats-Unis\u00a0? Pourquoi le DFAE, s'il tenait vraiment \u00e0 se m\u00ealer de cette affaire, n'a-t-il pas embo\u00eet\u00e9 le pas \u00e0 la commission de l'UE\u00a0? Elle aussi a envoy\u00e9 un \"amicus curiae brief\", en soulignant toutefois qu'elle ne voulait pas prendre position explicitement quant au fond, mais qu'elle entendait exprimer une opinion critique sur l'ATCA \u00e0 la lumi\u00e8re du droit international public.
5. L'\"amicus curiae brief\" cosign\u00e9 par la Suisse ne cite pas seulement de larges extraits de l'\"amicus curiae brief\" \u00e9crit par le gouvernement sud-africain \u00e0 la cour \u00e9tats-unienne comp\u00e9tente, sur demande du gouvernement am\u00e9ricain, et s'opposant aux plaintes relatives \u00e0 l'apartheid. Ce document figure en outre in extenso en annexe. Le DFAE trouve-t-il l\u00e9gitime de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 un avis du gouvernement sud-africain qui est aujourd'hui vigoureusement combattu par des organisations d\u00e9fendant les int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9 civile en Afrique du Sud et qui n'a de plus \u00e9t\u00e9 \u00e9crit que parce que le gouvernement \u00e9tats-unien en avait fait la demande\u00a0? Est-il correct de pr\u00e9sumer que le DFAE ne se contente pas ici de se prononcer sur une question de droit international public, mais qu'il prend \u00e9galement position sur les plaintes relatives \u00e0 l'apartheid sans devoir le d\u00e9clarer ouvertement\u00a0?
","ReasonText":"Le 24 janvier de la pr\u00e9sente ann\u00e9e, la Direction du droit international public, au nom du DFAE, et les autorit\u00e9s correspondantes du Royaume-Uni et de l'Australie ont sign\u00e9 conjointement un document du type d\u00e9nomm\u00e9 \"amicus curiae brief\", adress\u00e9 \u00e0 la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis d'Am\u00e9rique. Le jugement de ce cas, dans lequel le gouvernement des \u00c9tats-Unis d'Am\u00e9rique d\u00e9nie au Mexicain Humberto Alvarez-Machain le droit de porter plainte contre un agent mandat\u00e9 par la Drug Enforcement Agency (cf. annexe), d\u00e9terminera si, \u00e0 l'avenir, le droit de plainte des victimes \u00e9trang\u00e8res de graves violations des droits de l'homme aux \u00c9tats-Unis sera s\u00e9v\u00e8rement limit\u00e9. Outre la Suisse, la Grande-Bretagne et l'Australie, ce sont avant tout les groupements \u00e9conomiques \u00e9tats-uniens qui s'engagent en faveur de restrictions de cette nature. \u00c0 l'oppos\u00e9, de nombreuses organisations de d\u00e9fense des droits de l'homme, qu'elles soient \u00e9tats-uniennes ou internationales, s'\u00e9l\u00e8vent contre ces restrictions, un avis partag\u00e9 par des sp\u00e9cialistes des droits de l'homme et par des organisations qui s'occupent de la responsabilit\u00e9 des entreprises \u00e0 l'\u00e9gard de la soci\u00e9t\u00e9. On peut nommer entre autres (pour une liste plus compl\u00e8te, cf. ci-dessous): Amnesty International, les World Organizations Against Torture, Mary Robinson, ancienne Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme de 1997 \u00e0 2002, Richard Goldstone, ancien juge aupr\u00e8s du tribunal constitutionnel sud-africain et ex-procureur en chef du Tribunal p\u00e9nal des Nations Unies pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda, des diplomates am\u00e9ricains de haut rang, une centaine de professeurs de droit ainsi que des organisations repr\u00e9sentant la soci\u00e9t\u00e9 civile aussi connues et diverses que le Congr\u00e8s juif mondial, l'International Center for Corporate Accountability, OECD Watch, Oxfam International, TransAfrica Forum, Jubilee South Africa, Christian Aid et Human Rights Watch. En ce qui concerne la Suisse, Trial et la D\u00e9claration de Berne sont \u00e9galement cosignataires.
Comme c'est la premi\u00e8re fois que la Cour supr\u00eame devra trancher en mati\u00e8re de plainte pour violation des droits de l'homme d\u00e9pos\u00e9e par une victime \u00e9trang\u00e8re, l'enjeu d\u00e9passe largement le cas pr\u00e9cis. L'avis du DFAE rev\u00eat ainsi une signification politique non n\u00e9gligeable et il est \u00e0 ce titre d'int\u00e9r\u00eat public.
","DocumentationText":null,"MotionText":null,"FederalCouncilResponseText":"G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s
Le 23 janvier 2004, la Suisse a d\u00e9pos\u00e9, de concert avec la Grande-Bretagne et l'Australie, une requ\u00eate \u00e9crite (\"amicus curiae brief\") aupr\u00e8s de la Cour supr\u00eame am\u00e9ricaine. Il s'agissait d'attirer l'attention du tribunal supr\u00eame am\u00e9ricain sur le danger d'une application contraire au droit international public du droit am\u00e9ricain. Concr\u00e8tement, il s'agit de l'\"Alien Tort Statute\" (ATS), une loi sur la juridiction comp\u00e9tente pour les demandes en dommages et int\u00e9r\u00eats lors de la violation du droit international \u00e0 l'\u00e9tranger.
Pour faciliter la compr\u00e9hension, les ant\u00e9c\u00e9dents de ce cas sont d\u00e9crits bien que celui-ci ne joue en fait aucun r\u00f4le pour la question juridique qui se pose. La proc\u00e9dure devant la Cour supr\u00eame trouve son origine dans l'enl\u00e8vement d'un Mexicain ayant eu lieu \u00e0 Mexico, lequel a \u00e9t\u00e9 soup\u00e7onn\u00e9 de torture sur un trafiquant de drogue am\u00e9ricain et de son meurtre. Le kidnappeur, \u00e9galement un Mexicain, a agi sur mandat de la police antidrogue am\u00e9ricaine. Le Mexicain accus\u00e9 de meutre a \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9 et, se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 l'ATS, a poursuivi en justice son compatriote pour dommages et int\u00e9r\u00eats. Ce qui importe \u00e0 la Suisse n'est pas tant l'issue du cas en tant que tel, mais plut\u00f4t la constatation g\u00e9n\u00e9rale faite devant la premi\u00e8re instance selon laquelle l'ATS constitue une base l\u00e9gale afin de porter devant les tribunaux civils am\u00e9ricains n'importe quelle violation du droit international, commise n'importe o\u00f9 dans le monde, sans qu'il soit n\u00e9cessaire de prouver qu'il existe un lien avec les USA. Il ne s'agit pas d'une intervention politique, mais d'une forme usuelle, dans la pratique des tribunaux am\u00e9ricains, de prise de position juridique. Une intervention similaire a \u00e9t\u00e9 faite par la Commission europ\u00e9enne au nom de la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne.
L'ATS est une loi de 1789 qui stipule que toute plainte civile pour violation du droit international public g\u00e9n\u00e9ral ou des trait\u00e9s internationaux conclus par les USA tombe dans la comp\u00e9tence des tribunaux f\u00e9d\u00e9raux et non pas dans celle des tribunaux des diff\u00e9rents \u00c9tats de l'Union. La loi ne dit par contre pas \u00e0 quelles conditions de telles plaintes sont recevables. Pendant longtemps, elle n'a eu aucune signification pratique. Ce n'est que depuis les ann\u00e9es 1980 qu'un nombre croissant de cas a \u00e9t\u00e9 r\u00e9pertori\u00e9 dans lesquels des tribunaux f\u00e9d\u00e9raux am\u00e9ricains se sont occup\u00e9s de plaintes de droit civil n'ayant aucun point de rattachement avec les USA (aucun acte commis dans le pays, ni \u00e0 l'\u00e9tranger avec implication d'un citoyen du propre \u00c9tat). Il s'est ainsi agi de proc\u00e9dures engag\u00e9es contre des personnes (individus et entreprises) et non contre des \u00c9tats.
Des \u00c9tats \u00e9trangers, de m\u00eame que la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne, ont observ\u00e9 ce d\u00e9veloppement avec inqui\u00e9tude. Celui-ci renforce une tendance connue dans le droit proc\u00e9dural am\u00e9ricain \u00e0 tol\u00e9rer les comp\u00e9tences extraterritoriales, pratique qui est contraire aux r\u00e8gles du droit international public sur la d\u00e9limitation des comp\u00e9tences judiciaires entre les \u00c9tats.
L'interpr\u00e9tation faite de l'ATS dans l'arr\u00eat Sosa c/ Alvarez-Machain tend \u00e0 introduire aux USA une sorte de principe d'universalit\u00e9 dans les affaires civiles concern\u00e9es. Ainsi, potentiellement toutes les pr\u00e9tentions civiles du monde, qui se fondent sur une violation du droit international public, pourraient \u00eatre trait\u00e9es par des tribunaux am\u00e9ricains. Certes, un tel principe d'universalit\u00e9 existe en droit p\u00e9nal international dans le cas de quelques crimes graves (g\u00e9nocide, crimes de guerre, crimes contre l'humanit\u00e9, notamment la torture), mais pas en droit civil. On peut tout \u00e0 fait se poser la question de savoir si une r\u00e8gle de droit civil analogue devrait \u00eatre introduite internationalement. Une norme y relative devrait toutefois \u00eatre discut\u00e9e par la communaut\u00e9 des \u00c9tats dans son ensemble et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00eatre convenue, et non pas r\u00e9sulter d'un acte unilat\u00e9ral d'un \u00c9tat.
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral prend position comme suit sur les diff\u00e9rentes questions de l'auteur de l'interpellation\u00a0:
1. La requ\u00eate suisse faite \u00e0 la Cour supr\u00eame des USA n'a poursuivi qu'un seul et unique objectif, \u00e0 savoir \u00e9viter une interpr\u00e9tation extensive contraire au droit international public de l'ATS. L'\"amicus curiae brief\" suit ainsi la ligne constante de la politique du Conseil f\u00e9d\u00e9ral visant \u00e0 s'inscrire contre l'application extraterritoriale du droit national.
2./3. La Cour supr\u00eame ne choisit chaque ann\u00e9e parmi les milliers de cas qui lui sont soumis que quelques cas qui lui apparaissent particuli\u00e8rement importants. Les possibilit\u00e9s qu'elle puisse se prononcer sur le champ d'application de l'ATS sont partant rares. Le DFAE a d\u00e9cid\u00e9 d'intervenir, car le cas d'esp\u00e8ce pourrait avoir une importance \u00e9tendue pour l'interpr\u00e9tation de l'ATS.
La requ\u00eate de la Suisse exprime un souci de principe, \u00e0 savoir la crainte d'une application juridique extraterritoriale mena\u00e7ante ainsi que l'attente du respect par le tribunal des limites du droit international public lors de l'interpr\u00e9tation de l'ATS. M\u00eame si les mobiles des organisations des droits de l'homme visant la recevabilit\u00e9 de la plainte aux USA sont louables, ce ne peut \u00eatre le moyen ad\u00e9quat de pouvoir poursuivre sans autres aux USA des violations du droit au moyen d'une juridiction extraterritoriale. On peut bien se poser la question pour le futur de savoir si en droit international public, en sus du principe d'universalit\u00e9 existant en droit p\u00e9nal, un principe similaire ne pourrait pas \u00eatre d\u00e9velopp\u00e9 en droit civil. S'agissant de la clarification de la responsabilit\u00e9 individuelle en cas de soup\u00e7on de violations graves des droit de l'homme, des standards proc\u00e9duraux s\u00e9v\u00e8res devraient \u00eatre fix\u00e9s. Ainsi, des proc\u00e9dures p\u00e9nales dans lesquelles des principes fondamentaux tels que la pr\u00e9somption d'innocence, les droits de la d\u00e9fense, le principe de la l\u00e9galit\u00e9 du droit p\u00e9nal, etc., doivent \u00eatre respect\u00e9s, semblent mieux adapt\u00e9es que des proc\u00e9dures de droit civil opposant deux parties. C'est pourquoi, le principe de l'universalit\u00e9 connu en droit p\u00e9nal ne doit pas \u00eatre transpos\u00e9 en droit civil sans examen pr\u00e9alable.
4. La requ\u00eate aupr\u00e8s de la Cour supr\u00eame des USA se rapporte, comme indiqu\u00e9, au danger de l'application extensive, contraire au droit international public, du droit am\u00e9ricain. La question de savoir s'il existe un droit \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats du demandeur contre le d\u00e9fendeur ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un droit en responsabilit\u00e9 du demandeur contre les USA, ne fait pas l'objet de l'\"amicus curiae brief\". Que le DFAE se soit d\u00e9cid\u00e9, en commun avec la Grande-Bretagne et l'Australie, d'intervenir dans cette proc\u00e9dure r\u00e9sulte de la circonstance selon laquelle la Cour supr\u00eame s'est charg\u00e9e de l'interpr\u00e9tation controvers\u00e9e de l'ATS.
5. La mention des plaintes sud-africaines sert simplement d'exemple d'application pour la probl\u00e9matique mentionn\u00e9e de la juridiction extraterritoriale. Il n'est pas vrai que l'\"amicus curiae brief\" cherchait \u00e0 se prononcer mat\u00e9riellement sur ces plaintes. La raison principale de la requ\u00eate \u00e0 laquelle la Suisse a particip\u00e9 est la d\u00e9fense du droit international public et la protection de notre ordre juridique. Ce souhait n'est pas que suisse, mais c'est aussi celui de toute l'Europe\u00a0; il d\u00e9passe le cas concret d'application.
R\u00e9ponse du Conseil f\u00e9d\u00e9ral.","FederalCouncilProposal":8,"FederalCouncilProposalText":null,"FederalCouncilProposalDate":"\/Date(1085529600000)\/","SubmittedBy":"Hollenstein Pia","BusinessStatus":229,"BusinessStatusText":"Liquid\u00e9","BusinessStatusDate":"\/Date(1143209560270)\/","ResponsibleDepartment":3,"ResponsibleDepartmentName":"D\u00e9partement des affaires \u00e9trang\u00e8res","ResponsibleDepartmentAbbreviation":"DFAE","IsLeadingDepartment":true,"Tags":"8","Category":null,"Modified":"\/Date(1690545384267)\/","SubmissionDate":"\/Date(1079568000000)\/","SubmissionCouncil":1,"SubmissionCouncilName":"Conseil national","SubmissionCouncilAbbreviation":"CN","SubmissionSession":4702,"SubmissionLegislativePeriod":47,"FirstCouncil1":1,"FirstCouncil1Name":"Conseil national","FirstCouncil1Abbreviation":"CN","FirstCouncil2":null,"FirstCouncil2Name":null,"FirstCouncil2Abbreviation":null,"TagNames":"Politique internationale"}}