Communiqu\u00e9 de presse du Conseil f\u00e9d\u00e9ral du 11.02.2015
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral adopte le programme d'armement 2015
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a adopt\u00e9 le message sur l'acquisition de mat\u00e9riel d'armement 2015 ( programme d'armement 2015 ) \u00e0 l'attention du Parlement. Avec le programme d'armement 2015, il propose aux Chambres f\u00e9d\u00e9rales de r\u00e9aliser trois projets pour un montant de 542 millions de francs.
Les projets dont la r\u00e9alisation est propos\u00e9e sont destin\u00e9s \u00e0 remplacer du mat\u00e9riel dont la poursuite de l'exploitation n'est plus d\u00e9fendable, ni sur le plan technologique, ni sur le plan \u00e9conomique. Les armements en question tiennent compte du d\u00e9veloppement de l'arm\u00e9e.Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a l'intention, avec les projets ci-apr\u00e8s, de remplacer trois syst\u00e8mes arrivant prochainement au terme de leur dur\u00e9e d'utilisation\u00a0: le \" syst\u00e8me de drones de reconnaissance 15 \" remplacera le \" syst\u00e8me de drones de reconnaissance 95 \". Le syst\u00e8me actuel, en service depuis une vingtaine d'ann\u00e9es, dispose du niveau technologique des ann\u00e9es 1980. Le \" simulateur de tir de nouvelle technologie pour le fusil d'assaut 90 \" sera utilis\u00e9 pour l'enseignement de la technique de combat dans des conditions r\u00e9alistes. Avec le \" v\u00e9hicule l\u00e9ger tout-terrain pour syst\u00e8mes techniques \", r\u00e9alis\u00e9 sur la base du Mercedes-Benz G 300 CDI 4x4, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral entend remplacer l'actuel v\u00e9hicule pour syst\u00e8mes Steyr-Daimler-Puch 230 GE qui atteint la fin de sa dur\u00e9e d'utilisation.
Projets d'acquisitions
Syst\u00e8me de drones de reconnaissance 15, 250 millions de francs
Le syst\u00e8me de drones de reconnaissance 15 servira \u00e0 sauvegarder la capacit\u00e9 d'exploration en vue de l'obtention de l'image de la situation et de la reconnaissance d'objectifs, apr\u00e8s la r\u00e9forme du syst\u00e8me de drones de reconnaissance 95 actuellement en service. L'exploration pour l'obtention de l'image de la situation est un instrument de soutien aux organes de conduite militaires et civils appel\u00e9s \u00e0 prendre des d\u00e9cisions, tandis que la reconnaissance d'objectifs sert principalement \u00e0 la conduite de l'appui de feu en cas de d\u00e9fense contre une attaque par un adversaire arm\u00e9.L'acquisition porte sur 6 drones, y compris les composantes au sol, le simulateur et la logistique.
Simulateur de tir de nouvelle technologie pour le fusil d'assaut 90, 21 millions de francs
Les simulateurs de tir permettent de r\u00e9aliser des exercices avec interaction, reproduisant des conditions proches de celles r\u00e9gnant en situation de combat, sans avoir \u00e0 tirer des munitions r\u00e9elles. Le simulateur de tir pour le fusil d'assaut 90 acquis avec le programme d'armement 1993 a permis de r\u00e9aliser d'importantes optimalisations de l'instruction de combat. Les co\u00fbts d'entretien \u00e9tant devenus excessivement \u00e9lev\u00e9s et vu qu'il n'est plus possible de se procurer les pi\u00e8ces de rechange du simulateur de tir pour le fusil d'assaut 90, ce mod\u00e8le sera remplac\u00e9 par le simulateur de tir de nouvelle technologie pour le fusil d'assaut 90.L'acquisition porte sur 500 jeux de 10 simulateurs de tir de nouvelle technologie pour le fusil d'assaut 90, y compris les accessoires et la logistique.
V\u00e9hicule l\u00e9ger tout-terrain pour syst\u00e8mes techniques, 271 millions de francs
L'acquisition de voitures combi Mercedes-Benz G 300 CDI 4x4 destin\u00e9es au transport de personnes et de mat\u00e9riel a \u00e9t\u00e9 initialis\u00e9e avec le programme d'armement 2014. Les v\u00e9hicules pour syst\u00e8mes techniques ( par exemple des v\u00e9hicules radio ) actuellement en service, r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir du Steyr-Daimler-Puch 230 GE, doivent \u00e9galement \u00eatre remplac\u00e9s. Le nouveau v\u00e9hicule l\u00e9ger tout-terrain pour syst\u00e8mes techniques sera aussi r\u00e9alis\u00e9 sur la base du Mercedes-Benz G 300 CDI 4x4.L'acquisition porte sur 879 v\u00e9hicules au total, \u00e0 savoir 679 v\u00e9hicules porteurs Mercedes-Benz G 300 CDI 4x4 avec superstructure en caisson, et 200 voitures combi Mercedes-Benz G 300 CDI 4x4 \u00e0 cinq portes, y compris l'int\u00e9gration des syst\u00e8mes techniques et la logistique.
Effets sur l'emploi pendant 5 ans
Les adjudications directes en Suisse ainsi que la r\u00e9alisation d'affaires de participation directe et indirecte \u00e0 l'\u00e9tranger ( engagements \u00e0 r\u00e9aliser des affaires compensatoires ) procurent un emploi \u00e0 500 personnes, en moyenne, pendant environ 5 ans ( \u00e9tat en novembre 2014 ).
Communiqu\u00e9 de presse du Conseil f\u00e9d\u00e9ral du 12.08.2015
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral adopte le programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a adopt\u00e9 \u00e0 l'attention du Parlement le message sur l'acquisition compl\u00e9mentaire de mat\u00e9riel d'armement 2015 ( programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015 ). Avec le programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015, il propose aux Chambres f\u00e9d\u00e9rales de r\u00e9aliser quatre projets pour un montant de 874 millions de francs.
La r\u00e9alisation de nombreux projets n\u00e9cessaires pour la fourniture des prestations avait \u00e9t\u00e9 ajourn\u00e9e afin de garantir la capacit\u00e9 \u00e0 alimenter le fonds Gripen, en relation avec l'acquisition pr\u00e9vue d'un nouvel avion de combat. Le programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015 a pour but de combler une partie des lacunes d'\u00e9quipement d\u00e9coulant de ces ajournements. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral envisage de proc\u00e9der au renouvellement de moyens de t\u00e9l\u00e9communications de l'arm\u00e9e, de compl\u00e9ter les stocks de munitions pour pistolet et fusil d'assaut, de remplacer les fus\u00e9es de la grenade \u00e0 main 85, de moderniser le syst\u00e8me de DCA moyenne de 35 mm pour en prolonger la dur\u00e9e d'utilisation, et de faire de m\u00eame pour une partie de la flotte de camions l\u00e9gers tout-terrain.
Projets d'acquisitions
Remplacement de composantes de la communication mobile, phase 1 de l'acquisition, 118 millions de francs
Les moyens de t\u00e9l\u00e9communications dont est \u00e9quip\u00e9e actuellement la troupe atteindront bient\u00f4t la fin de leur dur\u00e9e d'utilisation, ce qui s'exprime par des pannes toujours plus fr\u00e9quentes et des difficult\u00e9s \u00e0 se procurer les pi\u00e8ces de rechange.Le projet de remplacement de composantes de la communication mobile, phase 1 de l'acquisition, porte sur l'acquisition d'appareils \u00e0 ondes dirig\u00e9es offrant des fonctionnalit\u00e9s plus \u00e9tendues que les syst\u00e8mes actuels. Il s'agit, par ailleurs, de planifier et de concevoir le futur syst\u00e8me int\u00e9gr\u00e9 et d'\u00e9tablir les bases d'acquisition des syst\u00e8mes suivants\u00a0: radio tactique, installation de communication de bord et garniture de conversation.
Munitions, 100 millions de francs
Depuis 2001, l'acquisition de munitions pour fusil d'assaut ne couvre plus le besoin annuel. Des acquisitions subs\u00e9quentes sont requises pour garantir la disponibilit\u00e9 des stocks de cartouches 90 pour fusil 5,6 mm n\u00e9cessaires pour l'instruction ( y compris le tir hors du service ) et l'engagement, de m\u00eame que pour reconstituer les stocks de cartouches 14 pour pistolet 9 mm. La fus\u00e9e de la grenade \u00e0 main 85 doit en outre \u00eatre remplac\u00e9e pour des raisons techniques.
Prolongation de l'utilisation du syst\u00e8me de DCA moyenne de 35 mm, 98 millions de francs
Les trois syst\u00e8mes de d\u00e9fense contre avions ( DCA ) actuellement en service vont atteindre la fin de leur dur\u00e9e d'utilisation dans les ann\u00e9es \u00e0 venir. Pour pr\u00e9venir une lacune dans la capacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger des objets jusqu'\u00e0 l'introduction d'un nouveau syst\u00e8me, il est pr\u00e9vu de r\u00e9aliser un programme de prolongation de la dur\u00e9e d'utilisation du syst\u00e8me de DCA moyenne de 35 mm. Concr\u00e8tement, il s'agit d'\u00e9tendre le r\u00e9seau de capteurs existant de la DCA moyenne de 35 mm en \u00e9quipant de mani\u00e8re idoine les groupes de DCA moyenne de 35 mm qui ne sont pas encore interconnect\u00e9s. Simultan\u00e9ment, les canons de DCA et les appareils de conduite du tir seront modernis\u00e9s pour pouvoir \u00eatre utilis\u00e9s au moins jusqu'en 2025.
Modernisation du camion l\u00e9ger tout-terrain, 4x4, Duro I, 558 millions de francs
3'000 camions l\u00e9gers tout-terrain, 4x4, Duro I, ont \u00e9t\u00e9 acquis avec les programmes d'armement 1993 et 1997 et sont, depuis, utilis\u00e9s comme moyens de transport. Ces v\u00e9hicules conviennent aussi pour les engagements en dehors des routes consolid\u00e9es. Pour continuer de garantir la capacit\u00e9 de transport, il est pr\u00e9vu, avec le projet \" modernisation du camion l\u00e9ger tout-terrain, 4x4, Duro I \", de moderniser 2'220 v\u00e9hicules afin d'en prolonger la dur\u00e9e d'utilisation jusqu'en 2040.
Effets sur l'emploi pendant 9 ans
Les adjudications directes en Suisse ainsi que la r\u00e9alisation d'affaires de participation directe et indirecte \u00e0 l'\u00e9tranger ( engagements \u00e0 r\u00e9aliser des affaires compensatoires ) procurent un emploi \u00e0 500 personnes, en moyenne, pendant environ 9 ans ( \u00e9tat en mai 2015 ).Les commandes en relation avec les cr\u00e9dits demand\u00e9s seront adjug\u00e9es en tr\u00e8s grande partie ( approximativement 98\u00a0% ) \u00e0 l'industrie indig\u00e8ne, ce qui renforcera la place \u00e9conomique suisse.
","Proceedings":"D\u00e9lib\u00e9rations au Conseil national, 15.12.2015
Programme d'armement - Le Conseil national accepte une rallonge de 874 millions de francs
(ats) Apr\u00e8s le refus de l'achat du Gripen, l'arm\u00e9e devrait obtenir une rallonge de 874 millions de francs. Par 138 voix contre 53, le Conseil national a accept\u00e9 le programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015, qui s'ajoute aux 542 millions d\u00e9j\u00e0 lib\u00e9r\u00e9s.
Il s'agit de combler des lacunes d'\u00e9quipement av\u00e9r\u00e9es, a expliqu\u00e9 Beat Flach (PVL/AG) au nom de la commission. Un avis pas du tout partag\u00e9 par la gauche, qui a propos\u00e9 de ne pas entrer en mati\u00e8re pour des raisons financi\u00e8res. \"Les finances de la Conf\u00e9d\u00e9ration montrent des signes de fl\u00e9chissement et une cure d'amaigrissement a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e\", a argument\u00e9 Pierre-Alain Fridez (PS/JU).
Il a aussi accus\u00e9 la droite d'avoir mal dig\u00e9r\u00e9 l'\u00e9chec du jet su\u00e9dois Gripen et de vouloir co\u00fbte que co\u00fbte attribuer l'argent ainsi \u00e9conomis\u00e9 - 800 millions - \u00e0 l'arm\u00e9e. M\u00eame son de cloche de la part de Balthasar Gl\u00e4ttli (Verts/ZH), qui estime que ces d\u00e9penses ne sont pas imp\u00e9rieusement n\u00e9cessaires. \"Elles n'auraient pas \u00e9t\u00e9 propos\u00e9es sans le refus du Gripen\".
Pour l'\u00e9cologiste, la population a refus\u00e9 de d\u00e9penser cet argent. Accorder cette rallonge, c'est donc faire fi de la volont\u00e9 populaire. Et le Zurichois de rappeler que cette proposition n'est pas venue du Conseil f\u00e9d\u00e9ral ni m\u00eame des militaires, mais de la droite du Parlement. La proposition de non-entr\u00e9e en mati\u00e8re a toutefois \u00e9t\u00e9 balay\u00e9e par 136 voix contre 50.
La modernisation de 2220 camions l\u00e9gers tout-terrain forme la plus grosse d\u00e9pense, devis\u00e9e \u00e0 558 millions de francs. Elle a donn\u00e9 lieu \u00e0 des passes d'armes nourries et parfois tr\u00e8s techniques, notamment parce que tant l'UDC que le PLR \u00e9taient divis\u00e9s sur la pertinence de cette op\u00e9ration. La majorit\u00e9 de la commission pr\u00e9partoire a ainsi propos\u00e9 en vain d'amputer cette somme de 100 millions.
Moteurs polluants
Le but du projet est de prolonger la dur\u00e9e d'utilisation de ces 4x4 \"Duro I\" jusqu'en 2040. Acquis dans les ann\u00e9es 1990, ils officient depuis comme moyen de transport. Ulrich Giezendanner (UDC/AG) s'est insurg\u00e9 contre la r\u00e9novation de ces \"vieilleries\" et a soutenu la r\u00e9duction de 100 millions.
Cette \u00e9conomie serait obtenue en renon\u00e7ant \u00e0 de nouveaux moteurs \u00e9quip\u00e9s de filtres \u00e0 particules, \u00e0 de nouveaux phares et au remplacement des bo\u00eetes \u00e0 vitesses. La r\u00e9novation propos\u00e9e a \u00e9t\u00e9 qualifi\u00e9e de \"luxueuse\" par Pierre-Alain Fridez. Et selon M. Giezendanner, acheter des nouveaux v\u00e9hicules co\u00fbterait moins cher.
Le ministre de la d\u00e9fense Ueli Maurer a cat\u00e9goriquement r\u00e9fut\u00e9 cette affirmation. \"Je fais confiance \u00e0 mes services et aux experts, qui ont planch\u00e9 durant des mois sur ce dossier\". Le vote a \u00e9t\u00e9 serr\u00e9\u00a0: 98 \u00e9lus ont refus\u00e9 la coupe de 100 millions, contre 90 qui l'ont soutenue.
Appareils de communication
Le suppl\u00e9ment au programme d'armement pr\u00e9voit aussi l'acquisition d'appareils de communication offrant des fonctionnalit\u00e9s plus \u00e9tendues, devis\u00e9e \u00e0 118 millions de francs pour la premi\u00e8re \u00e9tape. Pierre-Alain Fridez a tent\u00e9 de r\u00e9duire ce cr\u00e9dit \u00e0 20 millions. But affich\u00e9\u00a0: lever le pied pour avoir une meilleure surveillance sur ce grand projet, \"complexe\", pr\u00e9vu en six \u00e9tapes jusqu'en 2027. Sa proposition a \u00e9t\u00e9 balay\u00e9e par 140 voix contre 52.
Cent millions de francs sont aussi pr\u00e9vus pour l'achat de munitions (70 millions de cartouches pour fusil, 60 millions de cartouches pour pistolet et 1 million de fus\u00e9es pour grenade \u00e0 main).
Le quatri\u00e8me et dernier volet concerne la prolongation de l'utilisation du syst\u00e8me de d\u00e9fense antia\u00e9rienne (DCA). Il s'agit d'\u00e9tendre le r\u00e9seau de capteurs existant de la DCA moyenne de 35 mm en attendant l'introduction d'un nouveau dispositif. Facture\u00a0: 98 millions. Le dossier passe au Conseil des \u00c9tats.
Facture plus \u00e9lev\u00e9e
La facture totale du programme d'armement devrait donc atteindre 1,316 milliard, nettement plus que l'an pass\u00e9 (771 millions) et qu'en 2013 (740 millions). Les Chambres f\u00e9d\u00e9rales ont d\u00e9j\u00e0 donn\u00e9 leur aval au premier programme, consacr\u00e9 entre autres \u00e0 l'achat de drones isra\u00e9liens pour 250 millions.
Le reste a \u00e9t\u00e9 allou\u00e9 \u00e0 des simulateurs de tir de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration pour le fusil d'assaut 90 (21 millions) et \u00e0 des v\u00e9hicules l\u00e9gers tout-terrain destin\u00e9s aux syst\u00e8mes techniques (271 millions).
D\u00e9lib\u00e9rations au Conseil des \u00c9tats, 07.03.2016
Les \"Duro\" seront modernis\u00e9s pour 558 millions de francs
(ats) Les camions militaires \"Duro\" seront bien modernis\u00e9s pour 558 millions de francs, malgr\u00e9 une tentative de la gauche de renvoyer le dossier au Conseil f\u00e9d\u00e9ral. Apr\u00e8s le National, le Conseil des \u00c9tats a accept\u00e9 lundi le programme d'armement compl\u00e9mentaire 2015.
Les s\u00e9nateurs ont refus\u00e9 par 31 voix contre 13 de remettre en cause le choix, contest\u00e9, de r\u00e9nover les \"Duro\" de l'entreprise Mowag. Selon une proposition d'Anita Fetz (PS/BS), le Conseil f\u00e9d\u00e9ral aurait d\u00fb reprendre le dossier et consid\u00e9rer des offres moins ch\u00e8res. Il aurait d\u00fb en outre \"faire preuve d'une transparence absolue en mati\u00e8re de co\u00fbts.\"
\"558 millions, c'est trop cher pour une simple r\u00e9novation technique\", a affirm\u00e9 la socialiste. Il faut aussi une alternative dont la proc\u00e9dure d'attribution soit compl\u00e8tement transparente, ce qui n'a pas \u00e9t\u00e9 le cas, aux yeux de la gauche.
Selon des informations confirm\u00e9es lundi par le D\u00e9partement de la d\u00e9fense, armasuisse (le centre de comp\u00e9tences pour l'armement de la Conf\u00e9d\u00e9ration) a conseill\u00e9 en 2013 \u00e0 l'ancien ministre Ueli Maurer de ne pas faire r\u00e9nover les \"Duro\". Et d'envisager la solution de faire construire un nouveau v\u00e9hicule, qui reviendrait moins cher.
Mais on est parfois plus intelligent apr\u00e8s, a comment\u00e9 Guy Parmelin. R\u00e9pondant aux critiques, le conseiller f\u00e9d\u00e9ral a plaid\u00e9 pour un \"v\u00e9hicule polyvalent, s\u00fbr pour les soldats\", et plus \u00e9cologique apr\u00e8s sa r\u00e9novation.
La remise \u00e0 niveau des \"Duro\" achet\u00e9s 140'000 francs pi\u00e8ce est devis\u00e9e \u00e0 199'000 francs par v\u00e9hicule. Au total, la facture finale devrait atteindre en l'\u00e9tat actuel 530 millions.
Interpell\u00e9 sur le co\u00fbt, trop \u00e9lev\u00e9 aux yeux de certains, le ministre a assur\u00e9 que la Conf\u00e9d\u00e9ration essayerait de le faire baisser. \"Mais nous n'avons d\u00e9sormais qu'une offre sur la table\". Les autres ne r\u00e9pondaient pas aux exigences de l'arm\u00e9e.
\"Pas d'alternative\"
Isidor Baumann (PDC/UR) a longuement d\u00e9fendu le choix des \"Duro\", et la transparence du processus. Sur les seize firmes sollicit\u00e9es, seules six ont r\u00e9pondu. Quatre offraient une solution fond\u00e9e sur un v\u00e9hicule civil. \"Mais ces derniers avaient une dur\u00e9e de vie de seulement 12 \u00e0 15 ans, alors que 20 ou 25 ans sont n\u00e9cessaires.\"
Au final, deux firmes restaient en course. Dans un cas, le camion n'aurait pas \u00e9t\u00e9 pr\u00eat avant 2020. La deuxi\u00e8me option \u00e9tait plus ch\u00e8re que le \"Duro\". Il n'y avait donc pas d'autre alternative, ou d'alternative moins ch\u00e8re, aux yeux d'armasuisse, a-t-il ass\u00e9n\u00e9.
\"Ce n'est pas \u00e0 nous, parlementaires, de mettre en question les choix techniques d'armasuisse. Nous ne sommes pas des sp\u00e9cialistes\", a abond\u00e9 Alex Kuprecht (UDC/SZ). Tous les facteurs techniques et financiers sont clairs et parlent en faveur du \"Duro\".
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