Comme on le sait, la Banque nationale suisse (BNS) a supprim\u00e9 le taux plancher de l'euro par rapport au franc, le 15 janvier 2015, ce qui a rench\u00e9ri du coup les exportations de 15 \u00e0 20\u00a0%. La BNS a estim\u00e9 alors que l'industrie suisse serait en mesure d'absorber ce d\u00e9savantage concurrentiel par des mesures de rationalisation. Or il appert que de nombreuses branches ne sont plus aujourd'hui en mesure de faire face \u00e0 ces conditions nouvelles, si bien qu'une baisse de la croissance, des pertes d'emplois et des d\u00e9localisations ne sont pas \u00e0 exclure. La force du franc menace aujourd'hui quasiment tous les secteurs \u00e9conomiques et aucune r\u00e9gion n'est \u00e9pargn\u00e9e.
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral est pri\u00e9 de r\u00e9pondre aux questions suivantes\u00a0:
1. Quelles branches et quelles r\u00e9gions sont-elles aujourd'hui touch\u00e9es le plus durement par l'abandon du taux plancher\u00a0? Combien d'emplois sont-ils menac\u00e9s\u00a0? Faut-il craindre de nouvelles d\u00e9localisations et par cons\u00e9quent une d\u00e9sindustrialisation\u00a0? Quel est l'impact sur l'\u00e9conomie de l'abandon du taux plancher\u00a0? Quelles mesures le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a-t-il prises pour lutter contre cette situation\u00a0? Que pense-t-il de l'avis de l'OCDE\u00a0?
2. Dans les r\u00e9gions frontali\u00e8res, ce sont notamment de petites entreprises et des ind\u00e9pendants travaillant dans le secteur des services qui ne sont plus en mesure de rivaliser avec la concurrence \u00e9trang\u00e8re. Comment peut-on les prot\u00e9ger\u00a0?
3. Des \u00e9conomistes de renom proposent que la BNS r\u00e9introduise un taux plancher entre l'euro et le franc. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a-t-il pris connaissance de cette proposition et est-il dispos\u00e9, dans l'affirmative, \u00e0 la d\u00e9fendre aupr\u00e8s de la BNS\u00a0?
4. La direction de la BNS n'est apparemment pas capable de garantir la stabilit\u00e9 des prix et de tenir compte de la situation conjoncturelle. Que fait le Conseil f\u00e9d\u00e9ral pour corriger cette situation dangereuse\u00a0? Faudrait-il proc\u00e9der, \u00e0 cet effet, \u00e0 des changements \u00e0 la t\u00eate de la BNS\u00a0?
5. Il faut s'attendre \u00e0 ce que la BCE assouplisse encore sa politique mon\u00e9taire en d\u00e9cembre. Hormis la r\u00e9introduction d'un taux plancher, de quels moyens le Conseil f\u00e9d\u00e9ral et la BNS disposent-ils pour faire face \u00e0 une telle \u00e9ventualit\u00e9. Que pense le Conseil f\u00e9d\u00e9ral des cons\u00e9quences macro\u00e9conomiques d'une augmentation du taux n\u00e9gatif\u00a0?
6. La situation \u00e9conomique cr\u00e9e une spirale \u00e0 la baisse sur les salaires en raison d'une extension de la r\u00e9duction de l'horaire de travail dans certaines branches conjugu\u00e9e \u00e0 l'augmentation du temps de travail \u00e0 salaire constant. Quelles cons\u00e9quences une telle \u00e9volution a-t-elle sur la demande\u00a0?
","ReasonText":null,"DocumentationText":null,"MotionText":null,"FederalCouncilResponseText":"1. Depuis l'abandon du taux plancher, le franc suisse s'est appr\u00e9ci\u00e9 principalement par rapport \u00e0 l'euro, tandis que son appr\u00e9ciation face \u00e0 d'autres devises (par ex. au dollar) a \u00e9t\u00e9 moins marqu\u00e9e. Par rapport au taux de change effectif r\u00e9el pond\u00e9r\u00e9 selon le volume des \u00e9changes (par rapport aux devises de 40 partenaires commerciaux et corrig\u00e9 de l'inflation) l'appr\u00e9ciation du franc s'\u00e9tablit \u00e0 bien 5\u00a0%. Au cours des deuxi\u00e8me et troisi\u00e8me trimestres 2015, la Banque nationale suisse (BNS) a effectu\u00e9 une enqu\u00eate aupr\u00e8s des entreprises suisses sur les cons\u00e9quences de l'appr\u00e9ciation du franc. Selon cette enqu\u00eate, environ 70\u00a0% des entreprises ont subi des effets n\u00e9gatifs \u00e0 la suite de l'appr\u00e9ciation du franc (32\u00a0% ont indiqu\u00e9 que les cons\u00e9quences \u00e9taient tr\u00e8s n\u00e9gatives et 38\u00a0% que les cons\u00e9quences \u00e9taient l\u00e9g\u00e8rement n\u00e9gatives), tandis que 22\u00a0% des entreprises ont signal\u00e9 ne pas avoir observ\u00e9 d'effets importants et que 8\u00a0% d'entre elles ont observ\u00e9 un effet positif. De par leur nature, les branches qui souffrent le plus de la force du franc sont celles qui sont sensibles aux variations de change, c'est-\u00e0-dire une grande partie de l'industrie d'exportation, les fournisseurs domestiques, le tourisme et le commerce de d\u00e9tail (tourisme d'achat). Elles doivent fortement comprimer les co\u00fbts car leurs marges ont \u00e9t\u00e9 consid\u00e9rablement r\u00e9duites. C'est la raison pour laquelle, depuis le d\u00e9but de l'ann\u00e9e, ces branches connaissent une baisse de l'emploi, qui risque de se poursuivre dans les mois \u00e0 venir. Au niveau r\u00e9gional, les cantons de Suisse orientale, o\u00f9 les branches des biens d'investissement, qui souffrent de la force du franc, occupent une place relativement importante, devraient \u00eatre particuli\u00e8rement touch\u00e9s, tout comme les cantons touristiques, \u00e0 savoir le Valais, les Grisons et le Tessin. Il faut cependant avoir conscience qu'au-del\u00e0 de la force du franc, d'autres facteurs conjoncturels et structurels jouent un r\u00f4le.
S'agissant du danger de d\u00e9sindustrialisation excessive, il faut relever que la Suisse compte parmi les pays les plus industrialis\u00e9s d'Europe (par ex. si l'on consid\u00e8re la part du secteur industriel dans l'\u00e9conomie en g\u00e9n\u00e9ral) et qu'elle dispose toujours d'un secteur industriel \u00e0 forte valeur ajout\u00e9e. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral est n\u00e9anmoins attentif aux difficult\u00e9s que rencontrent beaucoup d'entreprises du fait de la situation du change et a conscience des risques que ces difficult\u00e9s repr\u00e9sentent pour l'\u00e9volution de l'\u00e9conomie. Il est donc d'autant plus important de renforcer les conditions-cadres pour offrir un environnement fiable aux entreprises et maintenir l'attrait de la place \u00e9conomique suisse en d\u00e9pit des inconv\u00e9nients actuels li\u00e9s au taux de change.
Pour ce qui est de l'\u00e9conomie dans son ensemble, l'abandon du taux plancher a fortement frein\u00e9 la conjoncture suisse et entra\u00een\u00e9 une l\u00e9g\u00e8re hausse du ch\u00f4mage. Toutefois, il n'y a toujours aucune forte tendance r\u00e9cessive \u00e0 signaler. Selon les pr\u00e9visions actuelles du Groupe d'experts de la Conf\u00e9d\u00e9ration (d\u00e9cembre 2015), la conjoncture devrait peu \u00e0 peu se normaliser. Pour 2015, on s'attend \u00e0 une croissance du PIB de plus 0,8\u00a0%, qui devrait \u00eatre suivie en 2016 d'une acc\u00e9l\u00e9ration progressive \u00e0 plus 1,5\u00a0%. Si l'\u00e9conomie suisse ne sera pas en crise grave, elle devrait n\u00e9anmoins conna\u00eetre une croissance inf\u00e9rieure \u00e0 la moyenne pendant deux ans (2015 et 2016). La lenteur de la reprise conjoncturelle devrait, selon les pr\u00e9visions, continuer \u00e0 peser sur le march\u00e9 du travail dans un premier temps, et entra\u00eener une hausse du taux de ch\u00f4mage annuel moyen pour le porter \u00e0 3,6\u00a0% en 2016 (contre 3,3\u00a0% en 2015).
Hormis des mesures de politique mon\u00e9taire visant \u00e0 influer sur le cours du change, il n'existe gu\u00e8re de mesures rapides propres \u00e0 compenser les d\u00e9savantages que pr\u00e9sente la force du franc pour le secteur d'exportation. Aussi le Conseil f\u00e9d\u00e9ral estime-t-il qu'il est plus important que jamais de faire b\u00e9n\u00e9ficier les entreprises indig\u00e8nes des meilleures conditions-cadres possibles et de les am\u00e9liorer de mani\u00e8re cibl\u00e9e, afin de permettre aux entreprises suisses d'accro\u00eetre durablement leur comp\u00e9titivit\u00e9.
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral partage l'avis de l'OCDE exprim\u00e9 dans sa derni\u00e8re \u00e9tude sur l'\u00e9conomie de la Suisse, selon lequel l'abandon du taux plancher a assombri la conjoncture (cf. supra). Il est \u00e9galement d'accord avec l'\u00e9valuation de l'OCDE s'agissant de la productivit\u00e9, qui rejoint la politique de croissance du Conseil f\u00e9d\u00e9ral sur des points importants.
2. La nouvelle politique r\u00e9gionale (NPR) de la Suisse offre un \u00e9ventail d'instruments qui a fait ses preuves. Elle encourage en particulier des projets dans les domaines de l'innovation commerciale et du tourisme. Elle est ainsi con\u00e7ue qu'elle peut r\u00e9agir \u00e0 la force du franc en r\u00e9pondant aux d\u00e9fis des r\u00e9gions et des entreprises dans le cadre de son activit\u00e9 ordinaire.
Pour ce qui est des enjeux touristiques, le programme d'impulsion en faveur du tourisme pour les ann\u00e9es 2016 \u00e0 2019, qui vise \u00e0 soutenir la demande touristique en Suisse, est un instrument crucial. Ce programme se propose de renforcer l'accompagnement et le soutien apport\u00e9 au secteur du tourisme pour relever les d\u00e9fis existants, exacerb\u00e9s par la fermet\u00e9 du franc et l'initiative sur les r\u00e9sidences secondaires. La Conf\u00e9d\u00e9ration met \u00e0 disposition 210 millions de francs pour les ann\u00e9es 2016 \u00e0 2019 dans le cadre du programme d'impulsion.
Par ailleurs, le Parlement d\u00e9lib\u00e8re actuellement sur la loi sur les heures d'ouverture des magasins, qui permettrait en particulier d'am\u00e9liorer les conditions pour le commerce de d\u00e9tail dans les r\u00e9gions frontali\u00e8res.
Enfin, vu que le taux de change creuse l'\u00e9cart de salaire entre la Suisse et les pays voisins, les mesures d'accompagnement \u00e0 la libre circulation des personnes restent importantes, surtout dans les r\u00e9gions frontali\u00e8res. Il faut continuer d'appliquer syst\u00e9matiquement les mesures en vigueur. Au printemps 2014, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral s'\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 d\u00e9clar\u00e9 dispos\u00e9 \u00e0 d\u00e9bloquer au besoin pour les r\u00e9gions (frontali\u00e8res) et les branches particuli\u00e8rement touch\u00e9es des moyens financiers suppl\u00e9mentaires pour le contr\u00f4le des conditions de salaire et de travail.
3. Selon l'art.\u00a099, al.\u00a02, de la Constitution, la BNS m\u00e8ne une politique mon\u00e9taire ind\u00e9pendante servant les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9raux du pays. Pour mener \u00e0 bien sa t\u00e2che principale, la BNS ne doit donc pas recevoir d'instructions de la part du Conseil f\u00e9d\u00e9ral (art. 6 de la loi sur la Banque nationale, LBN). La BNS d\u00e9cide en toute autonomie des instruments les plus ad\u00e9quats pour remplir la mission que lui assigne la loi. En janvier 2015, elle est arriv\u00e9e \u00e0 la conclusion qu'il n'\u00e9tait plus possible de maintenir durablement le taux plancher et qu'il \u00e9tait moins d\u00e9favorable, pour les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9raux du pays, de l'abandonner. Dans un r\u00e9gime de change flexible et avec des march\u00e9s financiers fortement int\u00e9gr\u00e9s, la Direction g\u00e9n\u00e9rale doit prendre les mesures qui, selon son appr\u00e9ciation \u00e9conomique, lui permettent de remplir son mandat en mati\u00e8re de politique mon\u00e9taire.
4. La LBN pr\u00e9voit que la BNS assure la stabilit\u00e9 des prix en tenant compte de l'\u00e9volution de la conjoncture (art. 5 al. 1 LBN). Dans ces limites, la direction g\u00e9n\u00e9rale est libre de d\u00e9cider, de mani\u00e8re autonome, d'appliquer les instruments de politique mon\u00e9taire \u00e0 sa disposition. La stabilit\u00e9 des prix est une condition importante pour assurer une croissance \u00e9conomique et une prosp\u00e9rit\u00e9 durables. La BNS doit assurer la stabilit\u00e9 des prix \u00e0 la consommation suisses \u00e0 long terme. A court terme, il peut toutefois y avoir des variations de prix sur lesquelles la BNS n'a que peu d'influence, \u00e9tant donn\u00e9 que la politique mon\u00e9taire influe sur l'\u00e9conomie avec un certain d\u00e9calage temporel. Les variations de prix peuvent par exemple provenir de variations du cours de change ou du cours du p\u00e9trole, comme c'est le cas actuellement. Cela \u00e9tant, la stabilit\u00e9 des prix \u00e0 moyen terme en Suisse est garantie.
Le taux de change est un param\u00e8tre important de l'\u00e9volution des prix et de la conjoncture en Suisse, raison pour laquelle la BNS applique actuellement une politique mon\u00e9taire qui vise \u00e0 restreindre la sur\u00e9valuation du franc. Elle pratique par cons\u00e9quent des taux directeurs n\u00e9gatifs et, au besoin, elle est pr\u00eate \u00e0 influer sur l'\u00e9volution du cours de change.
Les membres de la direction g\u00e9n\u00e9rale sont nomm\u00e9s pour un mandat de dur\u00e9e fixe et ne peuvent en principe pas \u00eatre d\u00e9mis de leurs fonctions. En principe, un membre ne peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9 que pour des motifs li\u00e9s \u00e0 sa personne (art. 45 al. 1 LNB). Cette disposition permet de garantir l'ind\u00e9pendance des membres de la BNS\u00a0: en excluant qu'un membre de la direction g\u00e9n\u00e9rale ou son suppl\u00e9ant puisse \u00eatre d\u00e9mis de ses fonctions pour des motifs politiques ou des diff\u00e9rences d'opinion sur la politique mon\u00e9taire \u00e0 mener, les d\u00e9cideurs b\u00e9n\u00e9ficient d'une protection personnelle contre l'ing\u00e9rence politique.
Plusieurs rapports du Conseil f\u00e9d\u00e9ral en ex\u00e9cution de diff\u00e9rents postulats concernant plus ou moins directement la BNS et sa politique mon\u00e9taire sont en cours de r\u00e9daction. Il s'agit en particulier du postulat Bischof 15.3091, qui demande l'examen des effets de la politique des taux d'int\u00e9r\u00eat n\u00e9gatifs, et du postulat Rechsteiner Paul 15.3367, qui demande une \u00e9valuation du r\u00f4le du franc suisse pour l'\u00e9conomie. Enfin, le postulat Bischof 15.4053 pose explicitement la question de la gouvernance de la BNS. Ces rapports pr\u00e9sentent et examinent en d\u00e9tail, pour la premi\u00e8re fois depuis le message sur la LNB, les bases des institutions actuellement comp\u00e9tentes en mati\u00e8re de politique mon\u00e9taire. Par le pass\u00e9, ces institutions ont globalement fait leurs preuves.
5. Il faut souligner que le contexte des taux d'int\u00e9r\u00eat bas, voire n\u00e9gatifs, tient \u00e0 des facteurs exog\u00e8nes qui placent la BNS et l'\u00e9conomie devant des d\u00e9fis de taille. La BNS dispose de moyens pour lutter contre une exacerbation de la sur\u00e9valuation du franc. Il lui appartient de juger si, \u00e0 cette fin, il faut encore abaisser les taux d'int\u00e9r\u00eat n\u00e9gatifs ou avoir recours \u00e0 d'autres moyens, par exemple intervenir sur les march\u00e9s des devises. Sa marge de manoeuvre est tr\u00e8s limit\u00e9e pour abaisser encore les taux d'int\u00e9r\u00eat n\u00e9gatifs, car les acteurs \u00e9conomiques peuvent se rabattre sur l'argent liquide. Les taux d'int\u00e9r\u00eat n\u00e9gatifs sont n\u00e9anmoins un instrument important pour rendre le franc moins int\u00e9ressant et contribuer \u00e0 l'affaiblir.
6. En Suisse, la n\u00e9gociation des salaires est l'affaire des partenaires sociaux. Baisser les salaires dans les entreprises les plus durement touch\u00e9es peut contribuer \u00e0 att\u00e9nuer le choc mon\u00e9taire et \u00e0 pr\u00e9server des emplois. Cependant, une diminution g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des salaires risquerait de freiner la consommation et, dans le pire des cas, de d\u00e9g\u00e9n\u00e9rer en d\u00e9flation. Ce sombre sc\u00e9nario ne semble toutefois pas se dessiner en Suisse pour le moment. En effet, la consommation priv\u00e9e conna\u00eet une progression solide, qui soutient la conjoncture. Par ailleurs, il ne se profile pas non plus de baisse g\u00e9n\u00e9rale des salaires. Le sondage sur les salaires r\u00e9alis\u00e9 chaque ann\u00e9e par UBS pr\u00e9voit une augmentation moyenne des salaires nominaux de 0,5\u00a0% en Suisse pour 2016.
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