Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, il est r\u00e9guli\u00e8rement fait rapport de la pr\u00e9sence de ce que l'on appelle les algues bleues, une accumulation de cyanobact\u00e9ries, dans les lacs suisses. Dans le lac de Neuch\u00e2tel, un chien est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 en juin 2022 suite \u00e0 une intoxication due aux algues bleues. Ce n'est pas le premier, ni le seul cas. Des intoxications ont \u00e9galement eu lieu dans d'autres lacs suisses. M\u00eame \u00e0 partir d'une petite dose, ces bact\u00e9ries peuvent \u00eatre dangereuses pour la sant\u00e9 des hommes et des animaux, voire mortelles \u00e0 haute dose.
Selon l'Eawag, la hausse des temp\u00e9ratures et la charge en nutriments des eaux (phosphore et azote) favorisent une croissance excessive des algues bleues. En se basant sur de nombreuses \u00e9tudes, le r\u00e9chauffement global, l'eutrophisation (due \u00e0 la surfertilisation) ainsi que l'augmentation des taux de CO2 vont tr\u00e8s probablement augmenter la fr\u00e9quence, l'intensit\u00e9 et la dur\u00e9e des floraisons d'algues bleues dans de nombreux \u00e9cosyst\u00e8mes aquatiques.
Je demande au Conseil f\u00e9d\u00e9ral de r\u00e9pondre aux questions suivantes
1. Quels sont les risques pour la sant\u00e9 et l'environnement de la prolif\u00e9ration de cyanobact\u00e9ries toxiques\u00a0?
2. Partage-t-il les conclusions de l'Eawag concernant les causes de la pr\u00e9sence excessive d'algues bleues\u00a0?
3. O\u00f9 et \u00e0 quelle fr\u00e9quence une forte prolif\u00e9ration d'algues bleues s'est-elle produite dans les eaux suisses au cours des 10 derni\u00e8res ann\u00e9es\u00a0? Peut-on pr\u00e9dire o\u00f9 les prolif\u00e9rations d'algues se produiront \u00e0 l'avenir\u00a0?
4. Quel r\u00f4le attribue-t-il \u00e0 l'influence de l'agriculture en raison des apports d'azote et de phosphore dans les eaux suisses\u00a0?
5. Qu'envisage le Conseil f\u00e9d\u00e9ral pour rem\u00e9dier \u00e0 la prolif\u00e9ration des cyanobact\u00e9ries toxiques \u00e0 l'avenir\u00a0?
6. Quelle est la r\u00e9partition des comp\u00e9tences entre cantons et Conf\u00e9d\u00e9ration dans la lutte contre ces \u00e9v\u00e9nements\u00a0?
","ReasonText":null,"DocumentationText":null,"MotionText":null,"FederalCouncilResponseText":"1) Certaines cyanobact\u00e9ries produisent des substances toxiques. Lorsqu'elles prolif\u00e8rent, la concentration de substances toxiques augmente \u00e0 tel point qu'un simple contact cutan\u00e9 avec l'eau ou l'ingestion de grandes quantit\u00e9s d'eau pr\u00e9sentent un danger pour la sant\u00e9. Les cyanobact\u00e9ries sont ainsi particuli\u00e8rement dangereuses pour les chiens, qui boivent l'eau des lacs. Les \u00eatres humains, eux, doivent s'abstenir de se baigner dans des eaux tr\u00e8s color\u00e9es ou troubles. Quant aux animaux, ils doivent \u00eatre tenus \u00e0 l'\u00e9cart de tels lacs et cours d'eau. Les cantons m\u00e8nent des campagnes de pr\u00e9vention. D\u00e8s les premiers signes de prolif\u00e9ration, appel\u00e9e \" floraison \", les cantons ou les communes alertent la population et interdisent la baignade. Lorsque l'eau des lacs est trait\u00e9e en vue de l'approvisionnement en eau potable, les substances toxiques sont \u00e9limin\u00e9es. Cette derni\u00e8re ne pr\u00e9sente donc aucun danger. Apr\u00e8s leur floraison, les cyanobact\u00e9ries mortes se d\u00e9posent sur le fond des lacs, o\u00f9 elles sont d\u00e9compos\u00e9es par d'autres bact\u00e9ries, ce qui peut entra\u00eener localement une rar\u00e9faction de l'oxyg\u00e8ne dans les couches d'eau profondes.
2) Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral partage l'avis de l'Institut f\u00e9d\u00e9ral suisse des sciences et technologies de l'eau (institut de recherche du domaine des EPF ; Eawag) d'apr\u00e8s lequel les concentrations de nutriments \u00e9lev\u00e9es (phosphore et azote) ainsi que le r\u00e9chauffement des eaux sous l'effet des changements climatiques favorisent la prolif\u00e9ration des cyanobact\u00e9ries.
3) La Conf\u00e9d\u00e9ration a connaissance de 34 \u00e9pisodes de prolif\u00e9ration de cyanobact\u00e9ries dans 19 lacs et cours d'eau suisses entre 2018 et 2022. Ces floraisons sont survenues le plus souvent en \u00e9t\u00e9 et dans des eaux eutrophes. Il existe cependant de nombreuses esp\u00e8ces diff\u00e9rentes de cyanobact\u00e9ries, dont certaines peuvent prolif\u00e9rer \u00e9galement dans des eaux froides et pauvres en nutriments. Actuellement, il n'est pas possible de pr\u00e9voir o\u00f9 et quand les floraisons auront lieu. L'Eawag et l'Universit\u00e9 de Neuch\u00e2tel travaillent au d\u00e9veloppement de mod\u00e8les pr\u00e9visionnels.
4) Une eau calme et chaude, un fort rayonnement solaire et des nutriments (azote et phosphore) en abondance sont favorables \u00e0 la prolif\u00e9ration des cyanobact\u00e9ries. Non seulement la r\u00e9duction des apports de nutriments dans les eaux dus \u00e0 l'agriculture et mais aussi les stations d'\u00e9puration des eaux us\u00e9es (STEP) diminuent la probabilit\u00e9 de ces floraisons.
5) La prolif\u00e9ration des cyanobact\u00e9ries ne peut \u00eatre restreinte qu'en freinant le changement climatique. et que les apports de nutriments en provenance des STEP et de l'agriculture soient r\u00e9duits efficacement. Voir \u00e9galement la r\u00e9ponse \u00e0 la question 6 de l'interpellation 23.3414.
6) La Conf\u00e9d\u00e9ration \u00e9labore les bases pour une vue d'ensemble nationale de la pr\u00e9sence des cyanobact\u00e9ries et encourage l'\u00e9change d'exp\u00e9riences entre les cantons. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral est convaincu que ces derniers remplissent au mieux leurs obligations d'informer et d'alerter (cf. r\u00e9ponse \u00e0 la question 1). Conf\u00e9d\u00e9ration et cantons s'engagent dans les limites de leurs comp\u00e9tences en faveur de la protection du climat et de la r\u00e9duction des apports de nutriments dans les eaux.
R\u00e9ponse du Conseil f\u00e9d\u00e9ral.","FederalCouncilProposal":8,"FederalCouncilProposalText":null,"FederalCouncilProposalDate":"\/Date(1683676800000)\/","SubmittedBy":"Fivaz Fabien","BusinessStatus":229,"BusinessStatusText":"Liquid\u00e9","BusinessStatusDate":"\/Date(1742547305000)\/","ResponsibleDepartment":9,"ResponsibleDepartmentName":"D\u00e9partement de l'environnement, des transports, de l'\u00e9nergie et de la communication","ResponsibleDepartmentAbbreviation":"DETEC","IsLeadingDepartment":true,"Tags":"52|55|2841","Category":null,"Modified":"\/Date(1763110429997)\/","SubmissionDate":"\/Date(1679011200000)\/","SubmissionCouncil":1,"SubmissionCouncilName":"Conseil national","SubmissionCouncilAbbreviation":"CN","SubmissionSession":5118,"SubmissionLegislativePeriod":51,"FirstCouncil1":1,"FirstCouncil1Name":"Conseil national","FirstCouncil1Abbreviation":"CN","FirstCouncil2":null,"FirstCouncil2Name":null,"FirstCouncil2Abbreviation":null,"TagNames":"Environnement|Agriculture|Sant\u00e9"}}