Lors des d\u00e9bats sur la motion 20.3237, le conseiller f\u00e9d\u00e9ral Albert R\u00f6sti, se fondant sur de nombreuses ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9rience, a annonc\u00e9 qu\u2019il convenait d\u2019adapter les m\u00e9thodes de calcul utilis\u00e9es pour \u00e9valuer l'exposition aux rayonnements \u00e0 proximit\u00e9 des antennes de t\u00e9l\u00e9phonie mobile. Selon lui, les valeurs de rayonnement effectivement mesur\u00e9es sont souvent plus basses que les valeurs calcul\u00e9es qui figurent dans les documents accompagnant la demande de permis de construire et il y aurait donc de la marge.
Or, les autorit\u00e9s d'ex\u00e9cution tessinoises sont arriv\u00e9es \u00e0 la conclusion inverse lors de contr\u00f4les repr\u00e9sentatifs effectu\u00e9s en 2006, \u00e0 savoir qu\u2019\u00e0 proximit\u00e9 des antennes, les valeurs de rayonnement calcul\u00e9es seraient souvent plus basses que les valeurs effectivement mesur\u00e9es. Elles expliquent cette diff\u00e9rence par le fait que les m\u00e9thodes de calcul utilis\u00e9es ne tiennent pas compte de certaines propri\u00e9t\u00e9s physiques du rayonnement radio\u00e9lectrique, telles que les facteurs de r\u00e9flexion ou de diffraction. La physique n'a pas chang\u00e9 et la situation est connue pour ce qui est des antennes conventionnelles. Mais il n\u2019en va pas de m\u00eame des nouvelles antennes 5G adaptatives.
1. En 2006, la Haute \u00e9cole sp\u00e9cialis\u00e9e de la Suisse italienne (SUPSI) a compar\u00e9 le rayonne-ment calcul\u00e9 pour v\u00e9rifier le respect des valeurs limites avec le rayonnement effectivement mesur\u00e9. En comparaison des valeurs calcul\u00e9es, les valeurs mesur\u00e9es \u00e9taient alors sup\u00e9-rieures dans 20 % et inf\u00e9rieures dans 65 % des cas, les cas restants n\u2019ayant pr\u00e9sent\u00e9 aucune divergence notable. Une \u00e9tude plus r\u00e9cente a \u00e9valu\u00e9 les mesures effectu\u00e9es \u00e0 plus de 1700 sites dans le canton de Zurich depuis 2018 et d\u00e9gag\u00e9 des r\u00e9sultats semblables. Les me-sures indiquent en outre que le rayonnement en dessous d\u2019une antenne est en r\u00e9alit\u00e9 nette-ment plus faible que ce que laissent supposer les calculs.
2. Les autorit\u00e9s cantonales et municipales comp\u00e9tentes contr\u00f4lent au cas par cas les r\u00e9sultats obtenus dans le cadre des mesures de r\u00e9ception d\u2019antennes adaptatives 5G. Il n\u2019existe pas d\u2019\u00e9valuation globale \u00e0 cet \u00e9gard.
3. Dans les cas o\u00f9 les valeurs calcul\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 sup\u00e9rieures aux valeurs mesur\u00e9es, la puis-sance d\u2019\u00e9mission pourrait \u00eatre augment\u00e9e lors d\u2019une prochaine proc\u00e9dure d\u2019autorisation de construire. Toutefois, m\u00eame si la m\u00e9thode de calcul est modifi\u00e9e, les valeurs limites doivent \u00eatre respect\u00e9es.
4. La charge de travail des autorit\u00e9s devrait rester plus ou moins inchang\u00e9e. Les adaptations visent \u00e0 mettre la m\u00e9thode de calcul en phase avec la r\u00e9alit\u00e9. Ainsi, les sites les plus expos\u00e9s aux alentours d\u2019antennes de t\u00e9l\u00e9phonie mobile pourront \u00eatre identifi\u00e9s avec plus de fiabilit\u00e9.
5. Le rayonnement des antennes varie durant la journ\u00e9e, en fonction du nombre d\u2019appels en cours et du volume de donn\u00e9es transmises. La puissance d\u2019\u00e9mission maximale est d\u00e9termi-nante pour l\u2019autorisation. Dans la majorit\u00e9 des cas, la puissance d\u2019\u00e9mission r\u00e9elle est inf\u00e9-rieure \u00e0 celle autoris\u00e9e. Pour examiner si la valeur limite est respect\u00e9e, il faut extrapoler la va-leur mesur\u00e9e \u00e0 la puissance d\u2019\u00e9mission autoris\u00e9e. Des informations de la part des exploitants sur la puissance d\u2019\u00e9mission effective durant les mesures sont n\u00e9cessaires \u00e0 cet \u00e9gard. Les mesures de contr\u00f4le et de r\u00e9ception \u00e9tant organis\u00e9es par les autorit\u00e9s cantonales ou munici-pales comp\u00e9tentes, les autorit\u00e9s f\u00e9d\u00e9rales ne disposent pas d\u2019une vue d\u2019ensemble en la ma-ti\u00e8re, par exemple sous la forme de statistiques.
6. Les mesures et la publication des r\u00e9sultats par installation rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence des cantons ou des communes. Les cantons de B\u00e2le-Ville, de B\u00e2le-Campagne, du Tessin et de Zurich publient, de leur propre chef depuis plusieurs ann\u00e9es d\u00e9j\u00e0 sur leurs sites Internet res-pectifs, les r\u00e9sultats des mesures longue dur\u00e9e et, en partie, ceux des mesures de r\u00e9ception effectu\u00e9es afin de v\u00e9rifier le respect des valeurs limites. Le canton d\u2019Argovie a effectu\u00e9 des mesures longue dur\u00e9e pr\u00e8s d\u2019une antenne adaptative 5G dans le cadre d\u2019un projet pilote me-n\u00e9 en 2022 et a publi\u00e9 les r\u00e9sultats dans son magazine \u00ab Umwelt Aargau \u00bb (\u00e9dition mai 2023) ainsi que sur son site Internet. Depuis 2021, la Conf\u00e9d\u00e9ration mesure syst\u00e9matiquement le rayonnement gr\u00e2ce \u00e0 un monitoring \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de la Suisse. Elle recense ainsi l\u2019exposition en divers lieux : dans les espaces publics ext\u00e9rieurs, dans des locaux priv\u00e9s et, depuis 2023, \u00e9galement \u00e0 l\u2019aide de mesures permanentes stationnaires. Le rapport de monitoring est publi\u00e9 sur le site Internet de l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de l\u2019environnement.