L\u2019al\u00e9visme est une religion \u00e0 part enti\u00e8re qui trouve son origine en Anatolie et qui fait partie des religions naturelles. Il y a aussi des al\u00e9vis dans d\u2019autres pays, notamment en Syrie, o\u00f9 ils sont souvent pers\u00e9cut\u00e9s, d\u00e9port\u00e9s ou victimes d\u2019actes de violence.
Ce courant religieux se caract\u00e9rise par des valeurs telles que la tol\u00e9rance, l\u2019\u00e9galit\u00e9 des sexes, le rejet de la violence et la s\u00e9paration entre religion et \u00c9tat. Les al\u00e9vis ne fr\u00e9quentent pas les mosqu\u00e9es, mais se rencontrent pour des \u00ab cem \u00bb, qui sont des c\u00e9r\u00e9monies comprenant des pri\u00e8res, de la musique, des danses rituelles (\u00ab semah \u00bb) et des r\u00e9cits de nature religieuse. Il n\u2019existe pas de r\u00e8gles vestimentaires et les al\u00e9vis rejettent le pros\u00e9lytisme et le dogmatisme religieux.
Il y a \u00e9galement des al\u00e9vis en Suisse, lesquels sont actifs au sein de nombreuses associations et organisations. En 2012, la communaut\u00e9 al\u00e9vie a \u00e9t\u00e9 reconnue de droit public dans la commune de B\u00e2le. Or, l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique (OFS) range actuellement les al\u00e9vis dans la cat\u00e9gorie g\u00e9n\u00e9rale \u00ab Communaut\u00e9s musulmanes et issues de l\u2019islam \u00bb, alors m\u00eame qu\u2019\u00ab al\u00e9vi \u00bb est l\u2019une des r\u00e9ponses possibles lors des recensements.
\u00c9tant donn\u00e9 que l\u2019al\u00e9visme est un courant culturel et religieux \u00e0 part enti\u00e8re et compte tenu de l\u2019approche adopt\u00e9e par des pays tels que l\u2019Allemagne et l\u2019Autriche, la question se pose de savoir comment les al\u00e9vis pourraient \u00eatre recens\u00e9s de mani\u00e8re plus pr\u00e9cise dans les statistiques suisses. Une cat\u00e9gorisation plus pr\u00e9cise permettrait de tenir compte de l\u2019importance historique et culturelle de cette communaut\u00e9, mais pourrait aussi fournir une base permettant de fonder les d\u00e9cisions politiques sur des \u00e9l\u00e9ments concrets et accro\u00eetre la visibilit\u00e9 et la reconnaissance des al\u00e9vis dans notre soci\u00e9t\u00e9.
Je prie le Conseil f\u00e9d\u00e9ral de r\u00e9pondre aux questions suivantes :
Des informations sur l\u2019appartenance religieuse sont collect\u00e9es depuis 2010 dans le cadre du relev\u00e9 structurel du recensement annuel de la population. Cette enqu\u00eate par \u00e9chantillonnage r\u00e9alis\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019environ 200 000 personnes a pour but principal l\u2019observation des structures socio-\u00e9conomiques et socioculturelles de la population en Suisse. Les statistiques \u00e9tablies sur la base du relev\u00e9 structurel renseignent \u00e9galement sur le paysage religieux de la Suisse.
1. La nomenclature qu\u2019utilise actuellement l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique (OFS) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9e en \u00e9troite collaboration avec l\u2019Universit\u00e9 de Lausanne en 2007. Le paysage religieux de la Suisse a fortement chang\u00e9 depuis. Il est donc indiqu\u00e9 de revoir la nomenclature. Ce sera aussi l\u2019occasion de clarifier la question de la cat\u00e9gorisation des al\u00e9vis et d\u2019autres communaut\u00e9s religieuses.
2. L\u2019OFS fera appel \u00e0 des experts scientifiques des communaut\u00e9s religieuses pour cette r\u00e9vision, comme il l\u2019avait fait en 2007.
3. La r\u00e9glementation des rapports entre l\u2019\u00c9glise et l\u2019\u00c9tat est du ressort des cantons (art. 72, al. 1 Cst.; RS 101). Ces derniers sont donc comp\u00e9tents pour conf\u00e9rer un statut particulier \u00e0 une communaut\u00e9 religieuse. La modernisation du syst\u00e8me de recensement \u00e0 partir de 2010 a permis d\u2019am\u00e9liorer la saisie statistique de l\u2019appartenance religieuse, tout comme les bases de d\u00e9cision n\u00e9cessaires. Des r\u00e9sultats annuels sont ainsi disponibles depuis 2010 sur l\u2019appartenance religieuse de la population \u00e2g\u00e9e de 15 ans ou plus. Ce sujet est par ailleurs approfondi tous les cinq ans dans le cadre de l\u2019enqu\u00eate \u00abLangue et religion\u00bb.
4. Il est possible de faire figurer les al\u00e9vis comme un groupe \u00e0 part enti\u00e8re dans le questionnaire du relev\u00e9 structurel r\u00e9alis\u00e9 chaque ann\u00e9e dans le cadre du recensement f\u00e9d\u00e9ral de la population. Les membres de cette communaut\u00e9 peuvent pr\u00e9ciser leur appartenance religieuse dans le champ textuel pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. Ce groupe est toutefois trop petit pour faire l\u2019objet d\u2019une analyse sp\u00e9cifique dans le cadre de cette enqu\u00eate par \u00e9chantillonnage.
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