Un peu partout dans le pays, des troupes historiques font vivre les traditions, animent les c\u00e9l\u00e9brations et comm\u00e9morations, jouent un r\u00f4le dans l'attractivit\u00e9 touristique. Certaines de ces troupes portent des armes anciennes, et tirent de joyeuses salves de poudre noire, bien entendu \u00e0 blanc. R\u00e9cemment des divergences sont apparues entre certains cantons pour ce qui est de la proc\u00e9dure d'ex\u00e9cution de ces salves.
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral est-il en mesure de clarifier le droit f\u00e9d\u00e9ral applicable ?
Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral soutient en principe les tirs historiques. La transmission de munitions et l'autorisation de telles manifestations ne sont toutefois accord\u00e9es qu'aux soci\u00e9t\u00e9s de tir reconnues. Celles-ci peuvent, \u00e0 certaines conditions et sur demande, organiser des tirs historiques, comme le pr\u00e9cisent les articles 4a et 58 de l'Ordonnance du DDPS sur le tir hors du service (RS 512.311).
Toutefois, il existe \u00e9galement des \u00e9v\u00e9nements impliquant uniquement des tirs \u00e0 blanc dans le cadre notamment de manifestations comm\u00e9moratives. Ces manifestations peuvent \u00eatre organis\u00e9es par des associations priv\u00e9es et donc \u00e9galement par des soci\u00e9t\u00e9s de tir non accr\u00e9dit\u00e9es. Ces manifestations sont soumises \u00e0 l'autorisation des autorit\u00e9s correspondantes des cantons et des communes.