En r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019interpellation de Thomas Hurter, coll\u00e8gue du Conseil national, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a expliqu\u00e9 que les CFF et leur partenaire de coop\u00e9ration, la Deutsche Bahn (DB), sont en contact \u00e9troit et r\u00e9gulier tant au niveau technique qu\u2019au niveau de la gestion et analysent la situation en permanence. Il a \u00e9galement affirm\u00e9 qu\u2019un plan de mesures commun avait \u00e9t\u00e9 mis en place. Depuis, la situation s\u2019est encore aggrav\u00e9e : Schaffhouse a certes encore une cadence \u00e0 la demi-heure, mais, dans les faits, la correspondance DB est si peu fiable qu\u2019elle ne peut plus \u00eatre utilis\u00e9e si l\u2019on doit se rendre \u00e0 Zurich pour une heure pr\u00e9cise. Ainsi, Schaffhouse n\u2019a plus qu\u2019une cadence horaire sur laquelle les passagers peuvent compter.
Je prie le Conseil f\u00e9d\u00e9ral de r\u00e9pondre aux questions suivantes :
1. Compte tenu de la qualit\u00e9 insatisfaisante de l\u2019exploitation, les CFF et la Deutsche Bahn (DB) mettent en \u0153uvre un plan de trains de remplacement depuis d\u00e9but juillet 2025. La DB met \u00e0 disposition un train de remplacement \u00e0 Singen qui circule lorsque les trains IC r\u00e9guliers en provenance d\u2019Allemagne arrivent en retard \u00e0 Singen. L\u2019objectif de cette mesure est de stabiliser la ponctualit\u00e9 sur la section suisse entre Schaffhouse et Zurich et de r\u00e9duire les r\u00e9percussions des retards sur le r\u00e9seau ferr\u00e9 national suisse. Cela correspond \u00e9galement \u00e0 la solution adopt\u00e9e pour la plupart des trains en retard qui circulent depuis l\u2019Allemagne vers la Suisse via B\u00e2le. Cependant, toutes les liaisons ne sont pas syst\u00e9matiquement interrompues \u00e0 B\u00e2le, seules certaines le sont.
Les premi\u00e8res \u00e9valuations de la ligne Stuttgart\u2013Zurich montrent que les retards ont l\u00e9g\u00e8rement diminu\u00e9 \u00e0 court terme, mais la ponctualit\u00e9 souhait\u00e9e est encore hors de port\u00e9e. Le plan de trains de remplacement sera maintenu jusqu\u2019au changement d\u2019horaire de d\u00e9cembre 2025.
En conclusion, il convient de noter que les trains RE et RER entre Schaffhouse et Zurich conservent un haut niveau de ponctualit\u00e9 de 94 %, ce qui correspond \u00e0 la moyenne nationale suisse.
2. D\u2019autres mesures sont actuellement \u00e0 l\u2019\u00e9tude, notamment une interruption (partielle) de la ligne \u00e0 partir de la section suisse. La recherche de solutions tient compte aussi bien des besoins des clients internationaux, nationaux et r\u00e9gionaux que des obligations des CFF en mati\u00e8re de transport international. Ces solutions de rechange devraient \u00eatre mises en \u0153uvre au changement d\u2019horaire de d\u00e9cembre 2025, en collaboration avec la DB.
D\u2019autres adaptations conceptuelles sont \u00e0 l\u2019\u00e9tude pour la p\u00e9riode \u00e0 partir de 2027, car les trains IC ne circuleront probablement plus jusqu\u2019\u00e0 la gare centrale de Stuttgart, mais seulement jusqu\u2019\u00e0 Stuttgart-Vaihingen.
3. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral aborde r\u00e9guli\u00e8rement la question de l\u2019\u00e9tat insatisfaisant de la G\u00e4ubahn, tant au sein du comit\u00e9 de pilotage Suisse-Allemagne que de la Commission ferroviaire germano-suisse.
4. La responsabilit\u00e9 op\u00e9rationnelle de l\u2019exploitation ferroviaire du c\u00f4t\u00e9 suisse incombe aux CFF. S\u2019il n\u2019y a pas d\u2019autres possibilit\u00e9s d\u2019am\u00e9liorer la situation, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral ne s\u2019opposera pas \u00e0 une interruption de la ligne Zurich\u2013Stuttgart.
5. Depuis le changement de mat\u00e9riel roulant sur la ligne Zurich\u2013Stuttgart cette ann\u00e9e, la fiabilit\u00e9 des trains IC s\u2019est encore d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e. Le plan d\u2019urgence pr\u00e9voyant un train de remplacement pr\u00eat \u00e0 Singen ne fonctionne pas encore correctement. La recherche de solutions de rechange se poursuit afin de rem\u00e9dier \u00e0 cette situation insatisfaisante.
Bien que la qualit\u00e9 de l\u2019exploitation des liaisons IC entre Stuttgart, Schaffhouse et Zurich se soit stabilis\u00e9e \u00e0 court terme, elle reste insuffisante. Le d\u00e9ploiement op\u00e9rationnel du plan de trains de remplacement ne se d\u00e9roule pas toujours comme souhait\u00e9. Si la ponctualit\u00e9 sur la section Schaffhouse\u2013Zurich a pu \u00eatre am\u00e9lior\u00e9e \u00e0 court terme et le nombre d\u2019annulations de trains r\u00e9duit, des d\u00e9fis consid\u00e9rables subsistent. La mise en marche du train de remplacement requiert un certain d\u00e9lai de pr\u00e9paration. Il faut donc d\u00e9cider suffisamment t\u00f4t de faire circuler le train de remplacement, alors que les retards ne surviennent parfois que peu avant Singen. Dans certains cas, il n\u2019est pas possible de faire partir \u00e0 temps le train de remplacement.
Les CFF et la DB surveillent la situation en permanence et travaillent intensivement \u00e0 am\u00e9liorer les processus et \u00e0 stabiliser durablement la qualit\u00e9 de l\u2019exploitation.
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