Une exploitation agricole ne peut produire de fa\u00e7on p\u00e9renne des denr\u00e9es alimentaires de qualit\u00e9 que si elle dispose d\u2019animaux en bonne sant\u00e9. La promotion de la sant\u00e9 animale passe par des conditions de d\u00e9tention optimales, par une pr\u00e9vention rigoureuse des maladies, par une formation continue r\u00e9guli\u00e8re et par un suivi v\u00e9t\u00e9rinaire du cheptel. Ces mesures renforcent la robustesse des animaux, r\u00e9duisent les flamb\u00e9es de maladies et contribuent \u00e0 la bios\u00e9curit\u00e9.
La population veut que l\u2019utilisation des antibiotiques soit r\u00e9duite au strict minimum, tant en m\u00e9decine humaine qu\u2019en m\u00e9decine v\u00e9t\u00e9rinaire. Les donn\u00e9es publi\u00e9es par l\u2019OSAV montrent toutefois qu\u2019il reste encore du travail, notamment en ce qui concerne les veaux et les vaches laiti\u00e8res. Des strat\u00e9gies de pr\u00e9vention innovantes sont donc n\u00e9cessaires pour r\u00e9duire durablement la consommation d\u2019antibiotiques sans compromettre la sant\u00e9 animale.
Face \u00e0 cette situation, je prie le Conseil f\u00e9d\u00e9ral de bien vouloir r\u00e9pondre aux questions suivantes :
\u00c9l\u00e9ment capital dans la production alimentaire durable, la promotion de la sant\u00e9 et du bien-\u00eatre des animaux s\u2019inscrit dans l\u2019approche \u00ab One Health \u00bb de la Conf\u00e9d\u00e9ration. La strat\u00e9gie Antibior\u00e9sistance et le plan d\u2019action \u00ab One Health \u00bb 2024-2027 ont d\u00e9fini des objectifs ambitieux. Les organisations de producteurs, les \u00e9tablissements de formation et SBS ont d\u00e9j\u00e0 mis au point des programmes de pr\u00e9vention et de sant\u00e9 adapt\u00e9s \u00e0 la pratique. Cependant, leur mise en \u0153uvre \u00e0 grande \u00e9chelle se heurte souvent \u00e0 un manque d\u2019incitations financi\u00e8res. Les co\u00fbts sont support\u00e9s en grande partie par les d\u00e9tenteurs d\u2019animaux, tandis que les b\u00e9n\u00e9fices profitent \u00e0 la collectivit\u00e9. Face \u00e0 cette situation, un engagement accru de la Conf\u00e9d\u00e9ration dans le domaine de la politique agricole para\u00eet n\u00e9cessaire.
","DocumentationText":null,"MotionText":null,"FederalCouncilResponseText":"1.+3. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral attache une grande importance \u00e0 la sant\u00e9 et au bien-\u00eatre des animaux. La pr\u00e9vention, la bios\u00e9curit\u00e9 et l\u2019usage appropri\u00e9 des antibiotiques sont primordiaux dans une approche \u00ab One Health \u00bb. Dans ce contexte, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a cr\u00e9\u00e9 en rapport avec la PA22+ une nouvelle base l\u00e9gale pour soutenir le R\u00e9seau de Comp\u00e9tences et d\u2019Innovation en Sant\u00e9 Animale RCI SA, g\u00e9r\u00e9 par l\u2019association Sant\u00e9 des Animaux de rente Suisse (NTGS ; https://www.ntgs.ch/fr/kin). Le r\u00e9seau joue un r\u00f4le important, finan\u00e7ant des mesures de pr\u00e9vention, de d\u00e9tection pr\u00e9coce et de transfert de connaissances. Il remplit ainsi la lacune identifi\u00e9e et encourage la mise en \u0153uvre de solutions innovantes dans la pratique. Par ailleurs, la politique agricole continuera \u00e0 apporter un soutien en accordant des aides aux projets concrets de la branche en faveur, par exemple, d\u2019une production laiti\u00e8re durable et de l\u2019\u00e9levage des veaux sous la m\u00e8re. \u00c0 cela s\u2019ajoutent les contributions existantes (SST, SRPA, les contributions \u00e0 la mise au p\u00e2turage et celles pour une dur\u00e9e de vie productive plus longue des vaches). La Conf\u00e9d\u00e9ration pr\u00e9voit de continuer \u00e9galement \u00e0 soutenir la Strat\u00e9gie Antibior\u00e9sistance StAR et l\u2019approche One Health.
2. La Conf\u00e9d\u00e9ration dispose de plusieurs instruments pour soutenir les strat\u00e9gies prophylactiques innovantes. On peut citer la Task Force Sant\u00e9 des veaux, institu\u00e9e par le Service Sanitaire Veaux, lui-m\u00eame cofinanc\u00e9 par la Conf\u00e9d\u00e9ration. Ce groupe de travail a contribu\u00e9 \u00e0 \u00e9laborer une strat\u00e9gie sectorielle pour la vaccination contre la grippe des veaux, appliqu\u00e9e dans la pratique en 2025. Par ailleurs, le NTGS met actuellement sur pied un groupe charg\u00e9 de suivre l\u2019utilisation des antibiotiques et offre son soutien \u00e0 la mise en \u0153uvre de mesures de bios\u00e9curit\u00e9 et de suivi de cheptel.
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