Abstimmung - Vote
\n[NAM]
\nF\u00fcr Folgegeben ... 69 Stimmen
\nDagegen ... 87 Stimmen
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\nCette initiative \"Pour un cong\u00e9 parental\" est une sorte de serpent de mer qui r\u00e9appara\u00eet r\u00e9guli\u00e8rement. C'est m\u00eame parfois, permettez-moi ce mauvais jeu de mots, un \"serpent de p\u00e8res\".
\nCette initiative propose de modifier les bases l\u00e9gales de sorte que les cantons puissent instaurer, sur leur territoire, un cong\u00e9 parental par le biais de cotisations paritaires. Il s'agit d'un cong\u00e9 parental ouvert aux deux parents.
\nUne large minorit\u00e9 - soit 10 voix, contre 11 voix pour la solution de la majorit\u00e9 - de la commission s'est prononc\u00e9e essentiellement au nom d'arguments financiers et l\u00e9gaux. Elle a un peu laiss\u00e9 de c\u00f4t\u00e9 les arguments id\u00e9ologiques, \u00e0 savoir: est-ce qu'il faut vraiment concilier de cette mani\u00e8re vie de famille et activit\u00e9 professionnelle? Est-ce qu'il faut vraiment \u00e9tendre ces prestations de cong\u00e9 aux p\u00e8res? Est-ce que la majorit\u00e9 veut vraiment cette exp\u00e9rience sociale de f\u00e9minisation des r\u00f4les? La minorit\u00e9 a suivi la d\u00e9cision du Conseil des Etats qui \u00e9tait de ne pas y donner suite, et qui a \u00e9t\u00e9 prise \u00e0 une majorit\u00e9 des deux tiers des votants.
\nLe Conseil des Etats a certes reconnu que le Code des obligations et le droit du travail ne permettaient pas aux cantons d'introduire le droit \u00e0 un cong\u00e9 parental ni d'obliger les employeurs \u00e0 continuer \u00e0 verser le salaire. Le Conseil des Etats a aussi soulign\u00e9 que les autorit\u00e9s cantonales pouvaient tout \u00e0 fait introduire des prestations au sens de celles demand\u00e9es par l'initiative, en pr\u00e9voyant le financement d'un cong\u00e9 parental dans leur l\u00e9gislation.
\nOn peut se poser la question de savoir si les changements de soci\u00e9t\u00e9 doivent s'imposer par des prestations financi\u00e8res ou des changements de loi. De notre point vue, il est \u00e9vident que non: la libert\u00e9 et la responsabilit\u00e9 individuelles doivent pr\u00e9valoir.
\nIl faut aussi s'interroger sur le d\u00e9sir qui est exprim\u00e9 ici \u00e0 travers ce cong\u00e9 parental: est-ce qu'il s'agit du d\u00e9sir de certains hommes? Lesquels? Ou est-ce que c'est le d\u00e9sir d'hommes qui s'est fait imposer par le d\u00e9sir des femmes? La question est \u00e0 discuter.
\nLa minorit\u00e9 de la commission estime que l'initiative du canton de Gen\u00e8ve veut quelque chose qu'elle-m\u00eame ne veut pas au niveau f\u00e9d\u00e9ral. Il y a un risque de d\u00e9mant\u00e8lement par extension, par surcharge, large et non majoritairement souhait\u00e9e, des prestations sociales.
\nCette initiative risque de cr\u00e9er de nouveaux besoins au lieu de satisfaire les besoins existants. Il faudrait aussi adapter le Code des obligations et le droit du travail dans le sens des objectifs de l'initiative, donc pr\u00e9parer un nouveau et laborieux r\u00e8glement f\u00e9d\u00e9ral. Le contexte n'y est gu\u00e8re favorable et il sera vraisemblablement impossible de trouver une majorit\u00e9.
\nAu nom de la minorit\u00e9, je vous demande de ne pas donner suite \u00e0 cette initiative qui n'est pas pertinente.
\nR\u00e9unie le 13 octobre 2010, la Commission de la s\u00e9curit\u00e9 sociale et de la sant\u00e9 publique a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l'examen pr\u00e9alable de cette initiative d\u00e9pos\u00e9e en d\u00e9cembre 2008 par le canton de Gen\u00e8ve. Elle demande que les bases l\u00e9gales soient modifi\u00e9es de sorte que les cantons puissent instaurer, sur leur territoire, un cong\u00e9 parental financ\u00e9 par le biais de cotisations paritaires. Par 11 voix contre 10, la commission propose de donner suite \u00e0 l'initiative. Une minorit\u00e9 propose de ne pas y donner suite.
\nSe fondant sur l'article 160 alin\u00e9a 1 de la Constitution, la R\u00e9publique et Canton de Gen\u00e8ve a d\u00e9pos\u00e9 l'initiative suivante: \"L'Assembl\u00e9e f\u00e9d\u00e9rale est charg\u00e9e de prendre les mesures n\u00e9cessaires \u00e0 permettre aux cantons qui le souhaitent d'instaurer un cong\u00e9 parental financ\u00e9 par les cotisations paritaires de l'assurance-maternit\u00e9 cantonale.\"
\nLa pr\u00e9sente initiative a pour but d'\u00e9largir la couverture de l'assurance en cas de maternit\u00e9 et d'adoption \u00e0 un cong\u00e9 parental, ouvert aux deux parents. Cette initiative vous est soumise car les signataires d\u00e9sirent d'une part confirmer les acquis de la loi sur la maternit\u00e9 genevoise de 16 semaines de cong\u00e9-maternit\u00e9 ou d'adoption et d'autre part d\u00e9velopper la politique familiale du canton en instaurant un cong\u00e9 parental qui permette \u00e0 la m\u00e8re, comme au p\u00e8re, d'\u00eatre plus pr\u00e9sents aupr\u00e8s de leurs enfants durant les ann\u00e9es qui pr\u00e9c\u00e8dent la scolarit\u00e9.
\nLe cong\u00e9 parental est une mesure importante pour concilier vie de famille et activit\u00e9 professionnelle. Il permet de prendre un maximum de 24 semaines de cong\u00e9, avec un minimum de quatre semaines \u00e0 prendre par le p\u00e8re ou la m\u00e8re. Il peut aussi \u00eatre pris sous forme fractionn\u00e9e, permettant ainsi de travailler \u00e0 temps partiel pendant les premi\u00e8res ann\u00e9es de vie de l'enfant. Pouvoir accueillir un enfant dans les meilleures conditions possibles est indispensable, tant \u00e0 son d\u00e9veloppement harmonieux qu'\u00e0 l'\u00e9quilibre de sa famille. Par ailleurs, le taux d'occupation professionnelle des femmes n'a cess\u00e9 de progresser depuis le d\u00e9but des ann\u00e9es 2000. Elles continuent d'ailleurs pour la plupart de travailler quand elles ont des enfants, d'o\u00f9 l'importance croissante de la cr\u00e9ation d'un cong\u00e9 parental.
\nDans plusieurs entreprises et administrations, il est d'ores et d\u00e9j\u00e0 possible aujourd'hui pour les femmes et les hommes de prendre un cong\u00e9 pay\u00e9 ou non pay\u00e9 afin de s'occuper de leurs enfants durant leurs premi\u00e8res ann\u00e9es.
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\nA titre d'exemple, on peut citer la Convention Migros, qui accorde aux p\u00e8res deux semaines de cong\u00e9 pay\u00e9 et la possibilit\u00e9 de prendre deux semaines suppl\u00e9mentaires non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es. Le cong\u00e9 peut \u00eatre pris sous forme fractionn\u00e9e. Contrairement \u00e0 la plupart des pays europ\u00e9ens, la Suisse ne conna\u00eet pas, pour l'instant, un tel syst\u00e8me.
\nLe financement le plus simple et le plus transparent devrait passer par le Fonds cantonal pour l'assurance en cas de maternit\u00e9, qui est aliment\u00e9 par des pr\u00e9l\u00e8vements paritaires. Or, d'apr\u00e8s le droit f\u00e9d\u00e9ral, il n'est pas possible de l'utiliser \u00e0 ces fins.
\nLa majorit\u00e9 de la commission fait valoir que l'instauration d'un cong\u00e9 parental pourrait grandement aider les parents \u00e0 concilier vie familiale et vie professionnelle. En outre, elle estime que, dans ce domaine, la Suisse est en retard par rapport aux autres pays europ\u00e9ens. Les cantons souhaitant faire un pas dans cette direction ne devraient donc pas \u00eatre frein\u00e9s, mais plut\u00f4t encourag\u00e9s. Etant donn\u00e9 que les cantons ne peuvent actuellement pas introduire de prestations obligatoires valables sur tout leur territoire, une modification du Code des obligations et du droit du travail, comme le pr\u00e9voit l'initiative, serait justifi\u00e9e. La majorit\u00e9 souligne qu'il ne s'agit absolument pas d'instaurer un cong\u00e9 parental ou un cong\u00e9-paternit\u00e9 sur le plan national, mais uniquement de donner carte blanche aux cantons qui souhaiteraient l'introduire sur leur territoire. Elle rappelle en outre que le cong\u00e9 parental serait financ\u00e9 par des cotisations paritaires des assurances-maternit\u00e9 cantonales. La mise en oeuvre de l'initiative n'aurait par cons\u00e9quent aucune influence directe sur les finances de la Conf\u00e9d\u00e9ration.
\nLa minorit\u00e9 de la commission s'est pour sa part rang\u00e9e aux arguments du Conseil des Etats. Elle rel\u00e8ve que les cantons disposent d\u00e9j\u00e0 des comp\u00e9tences leur permettant de pr\u00e9voir, dans leur l\u00e9gislation, le financement d'un cong\u00e9 parental. De plus, adapter le Code des obligations et le droit du travail dans le sens des objectifs de l'initiative n\u00e9cessiterait in\u00e9vitablement une nouvelle r\u00e9glementation f\u00e9d\u00e9rale. La minorit\u00e9 consid\u00e8re que cette modification serait actuellement inopportune car l'assurance-maternit\u00e9 n'a \u00e9t\u00e9 instaur\u00e9e qu'en 2005. Si la mise en oeuvre de l'initiative n'aurait pas d'effet direct sur les finances de la Conf\u00e9d\u00e9ration, son financement resterait n\u00e9anmoins probl\u00e9matique, une augmentation des cotisations salariales des assur\u00e9s n'\u00e9tant, de l'avis de la minorit\u00e9, gu\u00e8re judicieuse dans le contexte actuel. Celle-ci craint en outre que l'initiative cr\u00e9e de nouveaux besoins au lieu de satisfaire les besoins existants.
\nLa majorit\u00e9 de la commission a donc trouv\u00e9 que la pr\u00e9sente initiative issue de la r\u00e9solution no 570 du Grand Conseil genevois \u00e9tait int\u00e9ressante et digne de soutien. Cette initiative pr\u00e9voit en effet que les cantons qui le souhaitent puissent d\u00e9velopper une forme de soutien aux m\u00e8res. Le cong\u00e9-paternit\u00e9 est aussi un renforcement des capacit\u00e9s des m\u00e8res et un soutien \u00e0 la famille lors de l'arriv\u00e9e d'un enfant. En tant qu'employeur, le canton de Gen\u00e8ve accorde d\u00e9j\u00e0 un cong\u00e9-paternit\u00e9 plus long que ce qui est pr\u00e9vu dans le Code des obligations. L'intention du l\u00e9gislatif du canton de Gen\u00e8ve est de rendre un tel cong\u00e9 valable pour l'ensemble des p\u00e8res qui exercent une activit\u00e9 lucrative dans le canton.
\nPour permettre la mise en place d'un cong\u00e9-paternit\u00e9 de ce type, il est donc n\u00e9cessaire de modifier la l\u00e9gislation f\u00e9d\u00e9rale pertinente. C'est pour cela que le canton de Gen\u00e8ve a d\u00e9pos\u00e9 cette initiative. Le cong\u00e9-paternit\u00e9 serait financ\u00e9 par les cotisations paritaires de l'assurance-maternit\u00e9 cantonale. Cela n'aurait par cons\u00e9quent aucun effet direct sur les finances, comme on l'a pr\u00e9tendu, de la Conf\u00e9d\u00e9ration. Il s'agit en fait de donner aux cantons la m\u00eame latitude sur le plan l\u00e9gal que celle dont ils disposent d\u00e9j\u00e0 en mati\u00e8re d'allocations de maternit\u00e9 ou d'adoption.
\nQuant \u00e0 la question de l'augmentation des cotisations pour offrir un tel cong\u00e9, c'est bel et bien aux autorit\u00e9s cantonales d'en d\u00e9cider. Si elles estiment que c'est un souhait, un besoin de leur population, laissons-leur au moins la possibilit\u00e9 de se prononcer sur ce sujet.
\nJe vous invite \u00e0 donner suite \u00e0 l'initiative du canton de Gen\u00e8ve. Si on y donne suite, il faudra examiner quelle sera la forme la plus appropri\u00e9e pour la mettre en oeuvre, et cela n\u00e9cessitera certainement quelques adaptations l\u00e9gislatives.
\nPar 11 voix contre 10, la commission vous recommande de donner suite \u00e0 l'initiative qui vous est soumise.
\nDie Standesinitiative Genf verlangt einen Elternurlaub. Der Bund soll die entsprechenden Gesetzesanpassungen vornehmen, damit Kantone, die das w\u00fcnschen, einen finanzierten Elternurlaub einf\u00fchren k\u00f6nnen. Finanziert werden soll dieser Elternurlaub mit parit\u00e4tischen Beitr\u00e4gen an die kantonale Mutterschaftsversicherung. Ziel der Standesinitiative ist es auch, die Versicherungsdeckung bei Mutterschaft und Adoption auf den Elternurlaub auszudehnen.
\nDer Nationalrat ist Zweitrat. Der St\u00e4nderat hat die Standesinitiative klar abgelehnt. Ihre Kommission hat die Vorlage am 13. Oktober 2010 diskutiert und beraten. Im Unterschied zum St\u00e4nderat beantragt Ihnen die Kommission mit 11 zu 10 Stimmen, der Initiative des Kantons Genf Folge zu geben. F\u00fcr die Kommissionsmehrheit ist der Elternurlaub eine wichtige Weiterentwicklung der Familienpolitik. Er dient der St\u00e4rkung der Familie und soll nat\u00fcrlich nicht auf Kosten des Mutterschaftsurlaubs gehen, sondern etwas Zus\u00e4tzliches bringen. Es w\u00e4re ein grosser Beitrag zur Verbesserung der Vereinbarkeit von Familie und Beruf.
\nDie Geburt eines Kindes ist ein tiefer Einschnitt im Leben von Vater und Mutter, und es ist gut und wichtig, wenn die erste Zeit nach der Geburt gemeinsam mit dem Kind erlebt werden kann. Der Bezug des Urlaubs kann dann unterschiedlich sein, je nach den Bed\u00fcrfnissen. Entweder ist man voll zu Hause oder sogar teilzeitlich bei der Erwerbsarbeit, wie gesagt, entsprechend den Bed\u00fcrfnissen. Der Elternurlaub bringt eine grosse Ruhe, Entlastung und auch Kraft f\u00fcr das zuk\u00fcnftige Privat- und Berufsleben. Er ist also auch im Interesse der Wirtschaft. Firmen sind teilweise auch bereits weiter, kennen Vaterschaftsurlaub, kennen Elternurlaub, weil Familienfreundlichkeit heute anerkanntermassen ein wichtiger Standortfaktor ist, und Unternehmen mit Elternurlaub gelten als attraktive Arbeitgeber. Verschiedenste europ\u00e4ische L\u00e4nder haben das auch erkannt und den Elternurlaub eingef\u00fchrt. Die Schweiz hinkt da bez\u00fcglich gesetzlicher Regelungen hintennach.
\nDie OECD-L\u00e4ndervergleiche zeigen, dass die Schweiz auch grunds\u00e4tzlich bei der Vereinbarkeit von Familie und Beruf hintansteht. Da sind denn auch verschiedene Massnahmen n\u00f6tig; eine davon ist der Elternurlaub. Verschiedenste Vorst\u00f6sse auf nationaler Ebene sind gescheitert. Die Initiative will nun wenigstens die M\u00f6glichkeit auf kantonaler Ebene schaffen. Sie bringt keine zwingende Verpflichtung, aber die Kantone, die wollen, sollen nicht gebremst werden. Das, was die Initiative vorsieht, ist heute nicht m\u00f6glich. Die Kantone k\u00f6nnen zwar eine eigene Regelung treffen und die auch finanzieren, aber wenn eine national klare Regelung mit der Finanzierung via Mutterschaftsversicherung kommen soll, was einfach und transparent w\u00e4re, braucht es die nationalen Gesetzesanpassungen. Die SGK-Mehrheit will das so.
\nBei der Minderheit sind die einen zwar mit der Idee einverstanden, haben gewisse Sympathien, die anderen aber sind ganz dagegen. Klar ist auf jeden Fall, dass es keine Unterst\u00fctzung der Initiative gibt. Die Gr\u00fcnde sind: Die kantonalen M\u00f6glichkeiten eines Elternurlaubs seien schon gen\u00fcgend und eine Ausweitung der heutigen Mutterschaftsversicherung sei verfr\u00fcht, weil sie noch zu wenig lange in Kraft sei. Bei der Einf\u00fchrung der Mutterschaftsversicherung seien die Leistungen f\u00fcr V\u00e4ter diskutiert und damals klar abgelehnt worden. Es sei eben auch wirtschaftlich problematisch, da es dann wieder um h\u00f6here Lohnbeitr\u00e4ge gehe, und das sei nicht vertretbar. Die Minderheit will der Initiative deshalb keine Folge geben.
\nIm Namen der Mehrheit der SGK bitte ich Sie aber, der Initiative Folge zu geben im Sinne eines Ja zu einem Elternurlaub und auch in der Hoffnung, dass baldm\u00f6glichst alle Kantone nachziehen werden.
\nAntrag der Mehrheit
\nDer Initiative Folge geben
\n[VS]
\nAntrag der Minderheit
\n(Baettig, Bortoluzzi, Cassis, Glur, Miesch, Moret, Parmelin, Scherer, Stahl, Weibel)
\nDer Initiative keine Folge geben
\n[VS]
\nProposition de la majorit\u00e9
\nDonner suite \u00e0 l'initiative
\n[VS]
\nProposition de la minorit\u00e9
\n(Baettig, Bortoluzzi, Cassis, Glur, Miesch, Moret, Parmelin, Scherer, Stahl, Weibel)
\nNe pas donner suite \u00e0 l'initiative
\n