Antrag der Mehrheit [GZ]
\nAnnahme des Postulates
\n[VS]
\nAntrag der Minderheit [GZ]
\n(Aeschi Thomas, Amaudruz, Dobler, Glarner, Nantermod, R\u00f6sti, Schl\u00e4pfer, Silberschmidt)[GZ]
\nAblehnung des Postulates
\n[VS]
\nProposition de la majorit\u00e9 [GZ]
\nAdopter le postulat
\n[VS]
\nProposition de la minorit\u00e9 [GZ]
\n(Aeschi Thomas, Amaudruz, Dobler, Glarner, Nantermod, R\u00f6sti, Schl\u00e4pfer, Silberschmidt)[GZ]
\nRejeter le postulat
\nPr\u00e4sidentin (K\u00e4lin Ir\u00e8ne, Pr\u00e4sidentin): Die Mehrheit beantragt die Annahme des Postulates. Eine Minderheit Aeschi Thomas und der Bundesrat beantragen die Ablehnung des Postulates.
\nAbstimmung - Vote [GZ]
\n[NAM][GZ]
\nF\u00fcr Annahme des Postulates ... 115 Stimmen [GZ]
\nDagegen ... 71 Stimmen [GZ]
\n(4 Enthaltungen)
\nLe Conseil f\u00e9d\u00e9ral, comme cela a \u00e9t\u00e9 rappel\u00e9, vous invite \u00e0 rejeter ce postulat, parce que beaucoup de choses sont en effet en cours. Il faut le dire et souligner ce qui a \u00e9t\u00e9 dit par les rapporteurs. Ces questions relatives au financement sont multiples et tr\u00e8s complexes, parce qu'une des grandes difficult\u00e9s que nous rencontrons dans ce domaine est de distinguer entre prestations de soins et prestations d'assistance. In fine, si on fait cette distinction, cela signifie aussi des sources de financement qui sont diff\u00e9rentes. C'est un des grands enjeux, une des grandes difficult\u00e9s que nous avons. A la suite du rejet de la motion 19.4194 par le Conseil des Etats, nous souhaitons d'abord clarifier les questions techniques, qui ne sont pas encore r\u00e9solues et que l'on doit d'abord r\u00e9gler avant de proc\u00e9der \u00e0 des avanc\u00e9es dans ce domaine.
\nLe deuxi\u00e8me \u00e9l\u00e9ment est le lancement, au printemps 2021, de la Plateforme nationale d\u00e9mence, en collaboration avec [PAGE 1756] les cantons et d'autres acteurs, et dont l'objectif est d'am\u00e9liorer la qualit\u00e9 de vie des personnes atteintes de d\u00e9mence et de leurs proches. Il s'agit notamment de clarifier la situation et les mesures concr\u00e8tes n\u00e9cessaires justement en mati\u00e8re de financement. Nous pensons que, dans ce cadre, nous pouvons vraiment faire cette analyse, parce que les acteurs y participent, les cantons et la Conf\u00e9d\u00e9ration \u00e9galement. D'ailleurs, ces travaux ne viennent pas de nulle part, ils se fondent sur une demande d\u00e9pos\u00e9e conjointement par les fournisseurs de prestations et par la Conf\u00e9rence suisse des directrices et directeurs cantonaux de la sant\u00e9, qui vise \u00e0 compl\u00e9ter l'ordonnance sur les prestations de l'assurance de soins par des prestations sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9mence.
\nCette requ\u00eate comportait des lacunes. Elle a donn\u00e9 lieu \u00e0 des questions qui sont toujours sans r\u00e9ponse, mais, enfin, on peut avancer dans ce cadre.
\nL'autre \u00e9l\u00e9ment, c'est que l'Office f\u00e9d\u00e9ral des assurances sociales a lanc\u00e9 en ao\u00fbt 2022 une \u00e9tude qui s'int\u00e9resse de mani\u00e8re approfondie aux besoins, aux offres et aux mod\u00e8les de prise en charge int\u00e9grative des personnes \u00e2g\u00e9es. Le rapport final devrait \u00eatre disponible en \u00e9t\u00e9 2023. Nous attendons que cette \u00e9tude fournisse une base pour identifier dans un deuxi\u00e8me temps les d\u00e9fis li\u00e9s \u00e0 la prise en charge des personnes atteintes de d\u00e9mence et pour voir quelles sont les mesures possibles pour am\u00e9liorer la situation. Voil\u00e0 donc en conclusion ce que je peux vous dire.
\nSi on regarde en d\u00e9tail, il est de notre point de vue trop t\u00f4t pour r\u00e9pondre \u00e0 la premi\u00e8re question pos\u00e9e par le postulat sur le financement des soins stationnaires et ambulatoires de longue dur\u00e9e, compte tenu notamment des incertitudes qui demeurent encore, et que j'ai \u00e9voqu\u00e9es tout \u00e0 l'heure.
\nLa deuxi\u00e8me question, sur le financement de la prise en charge des personnes atteintes de d\u00e9mence dans les h\u00f4pitaux de soins aigus, et la quatri\u00e8me question pourront \u00eatre reprises dans le cadre de la Plateforme nationale d\u00e9mence avec les cantons, les prestataires de soins et la Conf\u00e9d\u00e9ration. Concernant d'ailleurs la sous-question relative aux m\u00e9dicaments psychotropes, je peux vous dire que l'Office f\u00e9d\u00e9ral de la sant\u00e9 publique est d\u00e9j\u00e0 en contact avec l'Observatoire suisse de la sant\u00e9 pour une \u00e9ventuelle \u00e9tude dans ce domaine.
\nLa troisi\u00e8me question a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 trait\u00e9e dans le cadre du programme de promotion \"Offres visant \u00e0 d\u00e9charger les proches aidants 2017-2020\".
\nEstimant que pour une partie de ces questions c'est trop t\u00f4t, que pour une partie c'est r\u00e9alis\u00e9 et que pour une partie on a le cadre pour le faire avec la plateforme nationale, je vous invite, au nom du Conseil f\u00e9d\u00e9ral, \u00e0 rejeter ce postulat.
\nVoici un sujet d'importance nationale. Le nombre croissant de [PAGE 1755] personnes atteintes de d\u00e9mence, le manque de connaissances sur les m\u00e9canismes \u00e0 l'origine de la maladie, la lenteur des progr\u00e8s en mati\u00e8re de traitement ainsi que les importantes lacunes dans la prise en charge et l'accompagnement des personnes atteintes de d\u00e9mence sont pr\u00e9occupants. Cela concerne 150[NB]000 personnes en Suisse. Elles seront le double en 2050. Selon l'association Alzheimer Suisse, dans les familles concern\u00e9es par une personne malade, un \u00e0 trois membres sont touch\u00e9s dans leur vie quotidienne et professionnelle. Cela repr\u00e9sente un co\u00fbt de presque 12 milliards de francs par ann\u00e9e.
\nLe Conseil f\u00e9d\u00e9ral reconna\u00eet aussi dans son avis que l'accompagnement, les soins et le traitement des personnes atteintes de d\u00e9mence sont complexes et chronophages, aussi bien pour les professionnels que pour les proches.
\nQue demande le texte du postulat?
\n1. Il s'agit tout d'abord de proposer des mesures pour am\u00e9liorer le financement de la prise en charge des personnes atteintes de d\u00e9mence, malgr\u00e9 l'adoption d'une strat\u00e9gie nationale \u00e9voqu\u00e9e par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral. L'une des grandes difficult\u00e9s est la distinction entre ce qui rel\u00e8ve des prestations de soins, autrement dit couvertes par la LAMal, et ce qui rel\u00e8ve des prestations d'assistance, couvertes par d'autres moyens.
\nConcernant cette diff\u00e9renciation, que l'on soit clair: les co\u00fbts sont beaucoup plus \u00e9lev\u00e9s et complexes pour les personnes d\u00e9mentes que non d\u00e9mentes. Or, les tarifs pay\u00e9s pour les prestations de soins ne couvrent pas les co\u00fbts. Les personnes d\u00e9mentes sont souvent confuses et changent fr\u00e9quemment de comportement. Cela signifie que les soins de base - se laver, s'habiller - sont d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s compliqu\u00e9s. De plus, les prestations de soins visent normalement \u00e0 remplacer des capacit\u00e9s d\u00e9faillantes. Or, le simple accompagnement de ce type de patients est essentiel. Un exemple: il ne faut pas donner \u00e0 manger \u00e0 un patient atteint de d\u00e9mence sans lui avoir laiss\u00e9 le temps d'essayer lui-m\u00eame de le faire. C'est un indicateur important pour que le personnel soignant puisse \u00e9valuer son \u00e9tat et son \u00e9volution. Comme la personne ne peut pas \u00eatre laiss\u00e9e sans surveillance pendant le repas, cela prend du temps. On voit ainsi que la d\u00e9limitation entre les soins et l'assistance est probl\u00e9matique.
\n2. Le postulat demande dans le rapport une analyse des \u00e9valuations en cours et des d\u00e9veloppements des syst\u00e8mes de financement ind\u00e9pendamment du lieu o\u00f9 les prestations concern\u00e9es sont fournies. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral se contente d'\u00e9voquer une longue liste de travaux en cours - c'est un peu la formule consacr\u00e9e ces temps-ci -, en particulier le projet Efas de financement uniforme des soins qui stagne dans le processus parlementaire depuis 2009. La commission soeur du Conseil des Etats vient de renvoyer le sujet pour la \u00e9ni\u00e8me fois.
\n3. Il en va de m\u00eame pour les co\u00fbts de prise en charge des personnes atteintes de d\u00e9mence dans les h\u00f4pitaux de soins aigus. Les discussions au sujet des DRG entre les partenaires tarifaires tra\u00eenent. S'il est vrai que cela est de leur comp\u00e9tence, on ne peut pas attendre ind\u00e9finiment et le Conseil f\u00e9d\u00e9ral doit faire son job.
\n4. Il s'agit de pr\u00e9voir des offres de d\u00e9charge pour les proches d'une mani\u00e8re bien plus importante. Nous avons d\u00e9j\u00e0 relev\u00e9 l'importance de ce travail de \"care\" des membres des familles de personnes d\u00e9mentes. Les cons\u00e9quences financi\u00e8res et humaines sont graves, notamment lorsque les offres d'h\u00f4pitaux de jour sont insuffisantes.
\nOr, celles d\u00e9finies dans le cadre du programme de promotion mentionn\u00e9 par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral ne suffisent pas.
\n5. Le postulat demande une limitation des m\u00e9dicaments psychotropes qui sont souvent prescrits quand la prise en charge est insuffisante, notamment lorsqu'il manque de personnel. Les m\u00e9dias ont r\u00e9cemment r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que dans les EMS cette pratique \u00e9tait courante. L'avis du Conseil f\u00e9d\u00e9ral, faisant r\u00e9f\u00e9rence aux discussions en cours dans le cadre de la Plateforme d\u00e9mence, est d\u00e9cevant quand on sait qu'il a propos\u00e9 le rejet de la motion Herzog Verena 20.4653 sur le m\u00eame objet, estimant que c'est l'affaire des m\u00e9decins sp\u00e9cialistes, des EMS et des cantons.
\nEnfin, lorsque la motion Graf Maya 19.4194, \"Financement des prestations de soins pour les personnes atteintes de d\u00e9mence\", dont l'objectif \u00e9tait d'\u00e9tendre les prestations soumises \u00e0 la LAMal, a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e il y a dix jours par le Conseil des Etats \u00e0 une voix pr\u00e8s, alors que nous l'avions adopt\u00e9e massivement par 136 voix contre 46 dans notre conseil en septembre 2021, on peut se poser des questions. Le motif principal \u00e9tait qu'il n'y avait pas assez d'\u00e9valuations pr\u00e9cises sur le niveau des soins suppl\u00e9mentaires requis et sur les cons\u00e9quences financi\u00e8res des mesures qui pourraient \u00eatre envisag\u00e9es - certains parlent d'un milliard de francs. Or, la minorit\u00e9 de notre commission s'\u00e9tait oppos\u00e9e parce qu'elle ne voyait pas de diff\u00e9rence avec la motion. Alors, on l'a dit, le postulat embrasse un champ plus vaste et, d\u00e9sormais, avec le rejet de la motion, on ne voit donc aucune raison de le refuser.
\nPar 13 voix contre 9 et 2 abstentions, la commission vous prie instamment d'accepter ce postulat.
\nCher coll\u00e8gue, vous \u00eates un sp\u00e9cialiste de la question. J'abonde dans votre sens. Est-ce qu'il faut augmenter de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale les rentes d'impotence ou est-ce qu'il faut plut\u00f4t encore mieux les cibler? Vous le savez, il y a trois cat\u00e9gories: impotence faible, moyenne et forte. Or, l'\u00e9chelle est bien plus complexe. Comme vous l'avez dit, les situations varient et varient m\u00eame dans le temps, elles peuvent s'am\u00e9liorer ou se p\u00e9jorer. Je suis donc tout \u00e0 fait favorable \u00e0 ce que l'on r\u00e9fl\u00e9chisse ensemble \u00e0 un meilleur syst\u00e8me pour les rentes d'impotence.
\nCher coll\u00e8gue, je prends note de ces propositions et, sur le fond, je suis vraiment d'accord. Mon probl\u00e8me est le suivant: \u00e9crire un diagnostic avec un comportement, une situation, comparable entre tous les patients est compliqu\u00e9. Je sais qu'il y a des gens atteints de d\u00e9mence qui sont agit\u00e9s et d'autres qui sont calmes, qui posent peu de probl\u00e8mes. Beaucoup d'autres pathologies cr\u00e9ent des d\u00e9pendances tr\u00e8s importantes - des probl\u00e8mes psychiatriques, des maladies de Parkinson, j'en passe et des meilleures. La solution n'est-elle pas plut\u00f4t de renforcer les allocations pour impotence? Celles-ci permettent aux personnes qui s'occupent r\u00e9ellement des malades - particuliers \u00e0 la maison, soignants \u00e0 l'h\u00f4pital ou \u00e0 domicile - de payer des co\u00fbts suppl\u00e9mentaires, sachant que les sommes actuelles ne sont peut-\u00eatre pas suffisantes.
\nSie sehen beim Postulat, dass der Bundesrat Ihnen dessen Ablehnung beantragt. Das Bundesamt f\u00fcr Gesundheit hat bereits eine Nationale Plattform Demenz aufgebaut, das war im Jahr 2020. Im Fr\u00fchjahr 2021, also vor eineinhalb Jahren, wurde diese lanciert. Wenn Sie diese Plattform anschauen, sehen Sie sechs Schwerpunkte, die definiert wurden, n\u00e4mlich Lebensqualit\u00e4t, Datengrundlagen, Finanzierung, vulnerable Personen, station\u00e4re Langzeitpflege und ambulantes Betreuungssetting. Sie sehen anhand dieser Aktivit\u00e4ten, die bereits laufen, dass hier nicht zwingend ein neuer Bericht notwendig ist. Wir sind der Meinung, dass das Bundesamt f\u00fcr Gesundheit hier gut unterwegs ist und dass die bestehenden Berichte ausreichen.
\nWir beantragen Ihnen, dieses Postulat abzulehnen.
\nIhre Kommission f\u00fcr soziale Sicherheit und Gesundheit w\u00fcnscht vom Bundesrat einen Bericht zur Situation der Betreuung von Menschen mit Demenz, zur Verbesserung der Finanzierung dieser Betreuungsleistung. Wir erwarten einen Bericht, in dem vor allem Fragen aus dem Bereich der station\u00e4ren und ambulanten Langzeitpflege beantwortet werden und in dem die Situation von Betreuung und Pflege in den Spit\u00e4lern, die Situation und Entlastung der betreuenden Angeh\u00f6rigen und der Einsatz von Psychopharmaka thematisiert werden. Diese Punkte sollen in diesem Bericht abgebildet werden.
\nZur Situation: Es ist so, dass wir in unserem Land rund 147[NB]000 Menschen haben, die an Demenz erkrankt sind. Bis 2050 wird diese Zahl um rund 300[NB]000 weitere Personen anwachsen. Demenz ist oft eine Folge des Alters, aber nicht nur. Rund 5 Prozent aller F\u00e4lle betreffen Menschen vor dem 65.[NB]Altersjahr. Mit zunehmendem Alter steigt nat\u00fcrlich die Pr\u00e4valenz, zu erkranken. Es ist also ein gravierendes Problem. Es wurde zum Gl\u00fcck schon sehr viel gemacht, und die Stigmatisierung der Krankheit hat zum Gl\u00fcck auch abgenommen. Das haben wir anl\u00e4sslich des Welt-Alzheimertags letzte Woche auch wieder geh\u00f6rt.
\nDie Kosten f\u00fcr die Betreuung von Demenzerkrankten sind mit rund 11,8 Milliarden Franken relativ hoch. Ein grosser Teil dieser Kosten wird von Angeh\u00f6rigen, von pflegenden Angeh\u00f6rigen \u00fcbernommen. Fast die H\u00e4lfte, rund 5,5 Milliarden Franken Betreuungsleistungen, wird von Angeh\u00f6rigen \u00fcbernommen. Pro erkrankte Person sind bis zu drei angeh\u00f6rige Personen involviert.
\nEs ist also ein gravierendes Problem. Nat\u00fcrlich wollen wir nicht einfach, dass zus\u00e4tzliche Berichte geschrieben werden. Der Bundesrat wehrt sich ja gegen die Annahme dieses Postulates und verweist auf verschiedene Arbeiten. Aber ich glaube, angesichts der Tatsache, dass der St\u00e4nderat in der ersten Sessionswoche die Motion 19.4194 abgelehnt hat, ist es wichtig, eben gerade in diesem Rat mit der Annahme des Postulates ein Zeichen zu setzen. Es muss weitergehen. Nat\u00fcrlich m\u00fcssen dann auch konkrete Massnahmen ergriffen werden. Das ist auch die Meinung Ihrer Kommission f\u00fcr soziale Sicherheit und Gesundheit. Aber ich glaube, es ist trotzdem wichtig, dass der Bundesrat auch mit diesem Auftrag zum Bericht an der Arbeit bleibt.
\nEs ist auch immer wieder aus der Praxis zu h\u00f6ren, dass die Betreuung von Menschen mit Demenz im Bereich der station\u00e4ren Behandlung in den Spit\u00e4lern nicht gen\u00fcgend gut abgedeckt ist. Wenn der Personalmangel im station\u00e4ren Spitalbereich gravierend ist, hat das nat\u00fcrlich auch eine Auswirkung auf Menschen mit besonderen Bed\u00fcrfnissen, und solche haben Menschen, die an Demenz erkrankt sind. Ich glaube, das ist eine grosse Herausforderung. Es braucht auch eine genauere Betrachtung der Betreuung im Spital.
\nDie betreuenden Angeh\u00f6rigen m\u00fcssen, wie gesagt, besser entlastet werden. Die Betreuungsleistungen f\u00fcr Menschen mit Demenz m\u00fcssen eine bessere Finanzierung bekommen. Nat\u00fcrlich geht es auch darum, zu definieren, welche Anteile Pflege sind. Das muss sicher auch noch ausgeweitet werden. Im Rahmen eines Postulatsberichtes kann der Bundesrat aber durchaus auch schon Massnahmen vorschlagen. Er muss nicht einfach nur einen Bericht verfassen; wir erwarten, dass es konkrete Handlungsvorschl\u00e4ge gibt. Es ist sehr wichtig, dieses Problem besser in den Griff zu kriegen, die Menschen gut zu betreuen und auch die Angeh\u00f6rigen bzw. das Umfeld gen\u00fcgend zu entlasten. Denn mit einer guten Betreuung kann die Krankheit auch verz\u00f6gert werden, das ist ebenfalls sehr wichtig. Behandlung und Betreuung sind wesentliche Aspekte.
\nDarum bitte ich Sie im Namen der Kommission, dieses Postulat anzunehmen.
\n