Es ist unbestrittenermassen so, dass Kaltstarts einen deutlich gr\u00f6sseren Ausstoss von relevanten Luftschadstoffen zur Folge haben. Aber wir haben im Bereich des Strassenverkehrs - Sie haben darauf hingewiesen, Herr Clivaz - staatsvertragliche Vereinbarungen mit der Europ\u00e4ischen Union. Entsprechend haben wir einen geringen Handlungsspielraum. Seit 1995 sind die entsprechenden Vorschriften harmonisiert. Die Europ\u00e4ische Kommission hat die Problematik der Kaltstartemissionen in der neuen Fahrzeugnorm Euro 7 aber thematisiert. Diese wird f\u00fcr Personenwagen f\u00fcr den Juli 2025 erwartet. Der Bundesrat wird diese Regelung pr\u00fcfen und dann \u00fcber das weitere Vorgehen und eine allf\u00e4llige \u00dcbernahme entscheiden.
\nIn Anbetracht dieser bereits laufenden Arbeit ist der Bundesrat der Ansicht, dass die Anliegen der Motion erf\u00fcllt sind oder er sie erf\u00fcllen wird. Der Bundesrat beantragt deshalb die Ablehnung der Motion.
\nLes catalyseurs modernes sont extr\u00eamement efficaces puisqu'ils peuvent \u00e9liminer jusqu'\u00e0 99 pour cent de tous les polluants d\u00e9gag\u00e9s par un moteur \u00e0 essence. Le probl\u00e8me, c'est qu'ils ne parviennent \u00e0 ce r\u00e9sultat qu'\u00e0 chaud, entre 200 et 300 degr\u00e9s, des temp\u00e9ratures qui ne sont atteintes qu'apr\u00e8s plusieurs minutes de conduite.
\nSelon un chercheur du Laboratoire f\u00e9d\u00e9ral d'essai des mat\u00e9riaux et de recherche (Empa), cit\u00e9 dans le magazine \"L'environnement\" de l'Office f\u00e9d\u00e9ral de l'environnement: \"Les voitures \u00e0 essence modernes rejettent plus de polluants dans les 300 premi\u00e8res secondes que sur un trajet de 1300 kilom\u00e8tres avec un moteur chaud\". Or, les tests standardis\u00e9s, qui sont r\u00e9alis\u00e9s sur des moteurs chauds, ne prennent pas en compte cette pollution.
\nEtant donn\u00e9 que beaucoup de trajets r\u00e9alis\u00e9s sont de courte dur\u00e9e, en particulier en milieu urbain, cette pollution a toute son importance. Il y a encore lieu d'ajouter que l'enjeu est d'autant plus grand en p\u00e9riode hivernale. En effet, quand les temp\u00e9ratures ext\u00e9rieures sont basses, les v\u00e9hicules modernes \u00e9mettent des quantit\u00e9s particuli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9es de polluants lors des premi\u00e8res minutes d'utilisation. Ce probl\u00e8me est \u00e9galement important pour les v\u00e9hicules hybrides, car le passage sur le moteur \u00e9lectrique a pour cons\u00e9quence de refroidir le moteur \u00e0 combustion, et ainsi de diminuer l'efficacit\u00e9 des catalyseurs.
\nIl est donc n\u00e9cessaire d'adapter les prescriptions sur les gaz d'\u00e9chappement pour tenir compte des d\u00e9marrages \u00e0 froid dans le calcul des \u00e9missions des v\u00e9hicules, et ainsi encourager l'industrie \u00e0 utiliser les solutions d\u00e9velopp\u00e9es par les instituts de recherche comme l'Empa, qui proposent par exemple de chauffer les catalyseurs avant le d\u00e9marrage du v\u00e9hicule.
\nDans sa r\u00e9ponse \u00e0 ma motion, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral affirmait vouloir attendre l'int\u00e9gration de cette mesure par la Commission europ\u00e9enne dans la nouvelle norme Euro 7. Or, c'est chose faite: la Commission a en effet publi\u00e9, en novembre 2022, sa proposition pour la nouvelle norme Euro 7, qui vise, \u00e0 l'instar de ma motion, une meilleure prise en compte des d\u00e9marrages \u00e0 froid dans le calcul des \u00e9missions polluantes des moteurs \u00e0 combustion.
\nJe vous invite donc \u00e0 soutenir cette motion et \u00e0 vous aligner sur la Commission europ\u00e9enne pour une meilleure qualit\u00e9 de l'air en Suisse comme en Europe. Car, rappelons-le, la pollution de l'air est chaque ann\u00e9e responsable, en Suisse, de la mort pr\u00e9matur\u00e9e de plus de 3000 personnes et est l'un des facteurs environnementaux qui impactent le plus la sant\u00e9 de notre population.
\nPr\u00e4sident (Nussbaumer Eric, erster Vizepr\u00e4sident): Der Bundesrat beantragt die Ablehnung der Motion.
\n[VS]
\nAbstimmung - Vote [GZ]
\n[NAM][GZ]
\nF\u00fcr Annahme der Motion ... 80 Stimmen [GZ]
\nDagegen ... 104 Stimmen [GZ]
\n(0 Enthaltungen)
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